louée aux intimés a été entièrement dévasté ; que ces mêmes investigations faisaient par ailleurs apparaître d'une part que l'explosion a résulté de l'évaporation dans la maison d'hydrocarbures de type essence

. ; que le fait, par Z..., de dater et signer ces documents ultérieurement et à un endroit différent de leur remise ne modifie pas l'essence de la convention ; qu'en ce qui concerne le fait que Z... a

attaqué qu'alors qu'en compagnie de camarades de travail, dont Z..., il nettoyait les rouleaux d'une machine rotative, Y..., salarié de l'entreprise dont X... est le directeur général, a employé de l'essence

global de 114 768 francs ; que, par ailleurs, le prévenu a conservé à titre personnel des commandes de vins et des tableaux achetés avec les fonds de la SAMIP ; que ladite société a supporté les frais d'essence

leurs conclusions laissées sans réponse, les ayants droit de la victime, parties civiles, faisaient expressément valoir qu'au moment de l'accident, celle-ci " pédalait sur son cyclomoteur en panne d'essence

imputée au salarié était fondée sur le détournement de 1 000 litres de super, d'autre part, que ces 1 000 litres de super ont effectivement disparu, enfin que le salarié était comptable des quantités d'essence

l'exécution du débiteur récalcitrant, la saisie conservatoire des navires exige seulement que le créancier saisissant allègue, sans même être tenu de démontrer qu'il est titulaire d'une créance "par essence

concessionnaire exclusif de la marque Jeanneau, ce qui excluait l'existence d'une exclusivité au profit de la société Gibert Marine et, partant, en tout état de cause, d'une exclusivité réciproque qui est de l'essence

tous les bois griffés et implantés sur un parcellaire bien défini et retient que la chose vendue se trouve décrite suivant des critères précis ayant donné lieu à un inventaire en nombre de pieds par essence

X..., engagé le 7 janvier 1991 en qualité d'employé station essence libre service par la société Sodisal, a été victime d'un accident du travail le 12 juillet 1993 ; qu'après l'avoir pris en charge au

appréciant souverainement les éléments de fait et de preuve qui lui étaient soumis, a constaté que l'employeur, qui avait l'habitude d'adapter les chantiers en fonction des conditions de travail par essence

Louis X..., demeurant à Mont-de-Marsan (Landes), service essence, base aérienne, 9 / de M.

un secteur bien défini, lesdits salariés prennent chaque jour des commandes auprès de la clientèle qu'ils visitent, pour les retransmettre en fin de journée à la société exposante, ce qui constitue l'essence

en outre, des énonciations mêmes de l'arrêt attaqué que la fortune du mari de l'ordre de 120 à 150 millions de francs comprend, pour l'essentiel, un impressionnant patrimoine en oeuvres d'art, par essence

proposition contractuelle comportant tous les éléments essentiels, a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1109 du Code civil ; 3 / que le silence gardé par une partie est par essence

disproportionnée aux capacités financières du preneur, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale au regard des articles 182-3 et 188 de la loi du 25 janvier 1985 ; 6 / qu'il est de l'essence

, ce qui inclut qu'il doive s'acquitter des frais alimentaires, de scolarité, vestimentaires et charges de la vie courante au titre desquelles figurent notamment l'électricité, assurance, mutuelle, essence

constaté que les lieux loués étaient convenablement fermés, que le fait qu'un scooter ait été entreposé dans le local n'avait ni causé l'incendie ni contribué à sa propagation en l'absence de fuite d'essence

ne pas voir ce que représentait la somme de 30 € décomptée à plusieurs reprises par le salarié dans le mois pour METRO, - il déclarait accepter de payer pour juillet et août 48 € de péage et 50 € d'essence

à la SCI aient été utilisés pour les besoins de la rénovation de la maison de Mme Y... à [...] de sorte que l'appelant ne peut valablement demander à ce que les frais d'entretien, de réparation et d'essence