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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721c6cd580146773f72a7

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

d'administration en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Maria

Source officielle
CC

civ2

613721c6cd580146773f730c

Cassation

1 juin 1992

1 juin 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Z..., demeurant, ... Y...

Source officielle
CC

civ1

61372318cd5801467740553d

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria-Térésa Z..., divorcée X..., demeurant ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ1

61372319cd5801467740563f

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

demeurant ..., 3°/ des Assurances générales de France B..., dont le siège est ..., 4°/ de la Caisse centrale de garantie de la responsabilité des notaires, dont le siège est ..., 5°/ de Mme Maria

Source officielle
CC

civ1

61372321cd58014677405d15

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Tolosa X..., 2°/ Mme Maria Belen A...

Source officielle
CC

soc

613721b1cd580146773f6261

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme A..., née Clara Maria Z..., demeurant ... à Saint-Laurent en Grandvaux (Jura), en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ2

61372383cd5801467740ac3c

Cassation

16 novembre 2000

16 novembre 2000

A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Maria Da X...

Source officielle
CC

soc

61372376cd5801467740a1ec

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

pourvoi n° G 99-42.079 formé par Mme Colette D..., demeurant ..., VIII - Sur le pourvoi n° J 99-42.080 formé par Mme Catherine F..., demeurant ..., IX - Sur le pourvoi n° K 99-42.081 formé par Mme Maria

Source officielle
CC

civ1

6137219acd580146773f520c

Cassation

16 juillet 1991

16 juillet 1991

D..., Maria, demeurant ensemble rue de Quercy, Saint-Etienne du Rouvray (Seine-Maritime), 3°/ M. Philippe A..., mandataire-liquidateur, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137222bcd580146773fac8a

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Maria, Paula X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 décembre

Source officielle
CC

soc

613721ffcd580146773f95fa

Cassation

25 novembre 1993

25 novembre 1993

Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Marie-Claude X..., ayant demeuré Santa Maria

Source officielle
CC

comm

6137221ccd580146773fa501

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

Wieslaw-Paul Z..., commerçant à l'enseigne "Syrena-Diffusion", demeurant à Messanges (Côte-d'Or), Gevrey-Chambertin, 2 / de Mme Maria X..., épouse Z..., demeurant à Messanges (Côte-d'Or), Gevrey-Chambertin

Source officielle
CC

civ2

61372221cd580146773fa768

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène, Maria H. épouse de M.

Source officielle
CC

soc

613721d5cd580146773f7e1a

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

(Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 18 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Fontainebleau (section commerciale), au profit de Mlle Maria Lina Y..., demeurant ... à Moret-sur-Loing

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f86fb

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

pourvoi formé par la société Euronetec centre, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mme Maria

Source officielle
CC

soc

61372271cd580146773fd166

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y...

Source officielle
CC

civ1

61372274cd580146773fd2f7

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Marcel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre), au profit de Mme Y..., Maria X..., née Z..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
CC

soc

6137227dcd580146773fd95c

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

André X..., 7 / de Mme Jeanine F..., 8 / de Mme Pascale A..., 9 / de Mme Maria E..., 10 / de M. Bernard B..., 11 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f5369

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria A... C...

Source officielle
CC

civ3

6137234bcd58014677407ee8

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

Maria Delolme,épouse Brun, demeurant ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle

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