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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721c6cd580146773f72a7
24 novembre 1992
d'administration en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Maria
civ2
613721c6cd580146773f730c
1 juin 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Z..., demeurant, ... Y...
civ1
61372318cd5801467740553d
5 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria-Térésa Z..., divorcée X..., demeurant ..., en cassation d'un
61372319cd5801467740563f
16 juin 1998
demeurant ..., 3°/ des Assurances générales de France B..., dont le siège est ..., 4°/ de la Caisse centrale de garantie de la responsabilité des notaires, dont le siège est ..., 5°/ de Mme Maria
61372321cd58014677405d15
30 juin 1998
Tolosa X..., 2°/ Mme Maria Belen A...
613721b1cd580146773f6261
16 avril 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme A..., née Clara Maria Z..., demeurant ... à Saint-Laurent en Grandvaux (Jura), en cassation d'un arrêt
61372383cd5801467740ac3c
16 novembre 2000
A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Maria Da X...
61372376cd5801467740a1ec
3 mai 2000
pourvoi n° G 99-42.079 formé par Mme Colette D..., demeurant ..., VIII - Sur le pourvoi n° J 99-42.080 formé par Mme Catherine F..., demeurant ..., IX - Sur le pourvoi n° K 99-42.081 formé par Mme Maria
6137219acd580146773f520c
16 juillet 1991
D..., Maria, demeurant ensemble rue de Quercy, Saint-Etienne du Rouvray (Seine-Maritime), 3°/ M. Philippe A..., mandataire-liquidateur, demeurant ...
6137222bcd580146773fac8a
15 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Maria, Paula X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 décembre
613721ffcd580146773f95fa
25 novembre 1993
Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Marie-Claude X..., ayant demeuré Santa Maria
comm
6137221ccd580146773fa501
1 février 1994
Wieslaw-Paul Z..., commerçant à l'enseigne "Syrena-Diffusion", demeurant à Messanges (Côte-d'Or), Gevrey-Chambertin, 2 / de Mme Maria X..., épouse Z..., demeurant à Messanges (Côte-d'Or), Gevrey-Chambertin
61372221cd580146773fa768
25 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène, Maria H. épouse de M.
613721d5cd580146773f7e1a
10 mars 1993
(Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 18 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Fontainebleau (section commerciale), au profit de Mlle Maria Lina Y..., demeurant ... à Moret-sur-Loing
613721e2cd580146773f86fb
7 juillet 1993
pourvoi formé par la société Euronetec centre, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mme Maria
61372271cd580146773fd166
19 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y...
61372274cd580146773fd2f7
23 mai 1995
Marcel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre), au profit de Mme Y..., Maria X..., née Z..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
6137227dcd580146773fd95c
3 mai 1995
André X..., 7 / de Mme Jeanine F..., 8 / de Mme Pascale A..., 9 / de Mme Maria E..., 10 / de M. Bernard B..., 11 / de M.
civ3
6137219ccd580146773f5369
18 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria A... C...
6137234bcd58014677407ee8
29 septembre 1999
Maria Delolme,épouse Brun, demeurant ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
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