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DÉCISION / ECLI
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éclaré irrecevables leurs demandes dans l'information suiviec/M. Julien A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02373
19 septembre 2018
Julien A... du chef de meurtre aggravé ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires personnels produits ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu qu'après
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00608
27 février 2018
Julien Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2017, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive et contraventions
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03471
12 décembre 2017
Julien Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2017, qui, pour conduite sous l'empire d'un état d'ivresse manifeste en récidive et défaut de maîtrise
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00204
11 janvier 2017
Julien Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 6 janvier 2016, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement du tribunal de grande instance de Nanterre l'ayant
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00338
24 janvier 2017
Julien Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 2016, qui, pour mise en danger de la vie d'autrui par violation manifestement délibérée d'une
613725d3cd58014677420ce5
29 septembre 1998
Juliette, veuve Y..., - Y... Jérôme, - Y...
comm
61372188cd580146773f48aa
22 octobre 1991
pourvoi formé par le percepteur de Cruseilles, demeurant place de la Mairie à Cruseilles (Haute-Savoie), en cassation d'une ordonnance rendue le 17 mars 1989, par le tribunal d'instance de Saint-Julien
61372583cd5801467741e676
30 avril 1996
POISOT, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur la requête d'Alain Y... et de Juliette
613725b1cd5801467741fd5a
5 mars 1997
Maurice, contre le jugement du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, du 5 février 1996 qui, pour dépassement de la vitesse maximale d'au moins 40 km/h, l'a condamné à une amende de 900 francs
civ3
613720f1cd580146773efb04
18 mai 1989
(Ardèche), 2°/ de Madame Juliette X..., demeurant Hameau de Marcou à Tournon (Ardèche), 3°/ de Monsieur Alexis X..., demeurant ...
soc
613720f7cd580146773efe05
2 mai 1989
Julien, ès-qualité de syndic du syndicat des copropriétaires Caravelle II, demeurant à Reuil Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,
civ1
61372106cd580146773f05db
21 juin 1989
. ; 2°) Madame Sylviane X... épouse Z..., demeurant tous deux à Rouen (Seine-Maritime) ..., résidence Saint-Julien, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen
61372109cd580146773f0782
demeurant tous deux à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1987, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit : 1°/ de Madame Juliette
civ2
6137210ecd580146773f0a38
8 novembre 1989
formé par Mme Mireille Y..., née Z..., demeurant ..., Le Quesnoy (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 6 août 1986 par le tribunal de grande instance de Dieppe, au profit de Mme SIMEON X..., Juliette
6137208ccd580146773eb771
15 mai 1990
Mélanie, demeurant à Résidence Marie Galante D13, Appt 97, Abymes (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Pointe à Pitre, au profit de Mme Julien
613720a1cd580146773ecb41
11 février 1987
Sur le moyen unique : Attendu que les consorts de Y... de Saint-Julien, propriétaires d'un domaine rural, donné à ferme, en 1959, à M.
613720cbcd580146773ee6f3
29 juin 1988
Jocelyne demeurant "L'Abattis" Barbechat à Saint-Julien-de-Concelles (Loire-Atlantique), 2°/- Madame HIVERT Y... demeurant rue du Petit St-Jean à Champtoceaux (Maine et Loire), 3°/- Madame Z...
613720d8cd580146773eee0b
16 mars 1989
Isabelle épouse X..., demeurant à Saint-Julien du Gourg (Lozère) Florac, en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1989 par le tribunal d'instance de Florac, en matière électorale, au profit de
613720e3cd580146773ef3c7
1 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Julien X..., demeurant ... (9ème) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu
61372123cd580146773f148f
6 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Marie A..., 2°) Madame Julienne X... épouse
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