Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 janvier 2002, qui, dans l'information suivie des chefs de faux et usage, favoritisme, trafic

juge d'instruction et par un conseiller à la cour d'appel chargé d'un supplément d'information ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Jean-Christophe X... et Alain

Alain Y..., domicilié [...]                                , 9°/ à Mme Muriel B..., domiciliée [...]                                    , prise en qualité d'administrateur provisoire de M.

Alain X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 février 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Alain X... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel des chefs d'aide à l'entrée ou au séjour irrégulier d'étranger et faux, s'agissant de l'attestation rédigée pour M.

(pièces n° 2.2 et 4) ; que cet appartement est également occupé par Alain C..., célibataire, né le 15 février 1946 à (Paris 20ème), conformément aux indications portées sur sa déclaration des revenus n

(MDI, MIC, Milestone) ; qu'Alain A... déclarait que Michel Y... était chargé des contacts avec les fonctionnaires de la DG 23, à savoir Georges X... et Pascal B... et que c'est ce dernier qui recevait

condamné la première, pour fausses déclarations en vue d'obtenir des prestations indues et escroqueries, à la peine de 18 mois d'emprisonnement et au paiement de dommages-intérêts envers la seconde, relaxé Alain

Alain, - B...

Lomme, 2 / la société Alain Z... conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit

commis en relation avec une entreprise individuelle ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation et la terreur ; "aux motifs que Vincent X... et Jean Y... étaient, avec Alain

Brigitte, - X...Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 décembre 1993, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures en comptabilité, les a condamnés respectivement

Alain, - C... D... Hermilo, - E... Antoine, - F... Pierre, - G... H...

conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu leur connexité, joint les pourvois n° X 99-20.840 et C 99-20.868 ; Attendu que le 21 novembre 1996, Alain

que les premiers juges ont retenu à la charge de Gino X... le manquement à ses obligations en matière de formation à la sécurité des salariés et l'infraction d'homicide involontaire sur les personnes d'Alain

stupéfiants et l'a condamné à sept années d'emprisonnement, ainsi qu'à des pénalités et amendes douanières ; "aux motifs que Patrick X... a été mis en cause par deux autres prévenus au cours de l'enquête (Alain

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juin 1999, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée, notamment

DE L'HOMME ET DU CITOYEN, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 1994, qui dans la procédure suivie, après relaxe du prévenu, contre Alain

pourvoi formé par : - LA SOCIETE PRESERVATRICE FONCIERE VIE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 12 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1993, qui, pour exercice de travail clandestin, escroqueries, recels et usage de faux, infractions à la