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1 517 résultats pour « Thomas Tetart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310067

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

R..., de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Allianz Iard, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M. U..., et l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01060

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de la société Go Sport France, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin

Source officielle
CC

civ1

é d'avoir rejeté l'ensemble des demandes de M. X... dirigéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2017:C110331

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

X..., de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Editions XO et de M. Y... ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200980

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200660

Cassation

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Pireyre, président, Mme Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200250

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

Pireyre, président, Mme Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210507

Cassation

30 septembre 2021

30 septembre 2021

débats en l'audience publique du 7 juillet 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00233

Cassation

3 mars 2015

3 mars 2015

Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Ferrari SpA.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00699

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02314

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

Moyen produit par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils, pour la société Mercedes Benz Paris.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01625

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils pour M. X...

Source officielle
CC

cr

écembre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean Y

613725afcd5801467741fc55

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, de Me Le PRADO et de Me THOMAS-RAQUIN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210373

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Vigneras, conseiller référendaire rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201113

Cassation

2 décembre 2021

2 décembre 2021

Pireyre, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00430

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

Sornay, Rouchayrole, Mme Lecaplain-Morel, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200481

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

Cardini, Mmes Techer, Latreille, Bonnet, conseillers référendaires, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00242

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

président, Mme Darbois, conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Darbois , conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202030

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Pireyre, président, Mme Taillandier-Thomas, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300938

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme K..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de la commune de [...], et après en avoir délibéré

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01009

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de

Source officielle

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