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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310067
28 janvier 2021
R..., de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Allianz Iard, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M. U..., et l'avis de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01060
6 décembre 2016
Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de la société Go Sport France, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin
civ1
é d'avoir rejeté l'ensemble des demandes de M. X... dirigéesc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2017:C110331
24 mai 2017
X..., de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Editions XO et de M. Y... ; Sur le rapport de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200980
1 octobre 2020
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers
ECLI:FR:CCASS:2020:C200660
2 juillet 2020
Pireyre, président, Mme Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des
ECLI:FR:CCASS:2020:C200250
27 février 2020
ECLI:FR:CCASS:2021:C210507
30 septembre 2021
débats en l'audience publique du 7 juillet 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00233
3 mars 2015
Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Ferrari SpA.
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00699
2 avril 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. X...
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02314
24 novembre 2009
Moyen produit par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils, pour la société Mercedes Benz Paris.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01625
7 juillet 2009
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils pour M. X...
cr
écembre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean Y
613725afcd5801467741fc55
19 février 1997
quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, de Me Le PRADO et de Me THOMAS-RAQUIN
ECLI:FR:CCASS:2021:C210373
24 juin 2021
Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Vigneras, conseiller référendaire rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre
ECLI:FR:CCASS:2021:C201113
2 décembre 2021
Pireyre, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00430
30 mars 2022
Sornay, Rouchayrole, Mme Lecaplain-Morel, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, conseillers référendaires, M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C200481
22 mai 2025
Cardini, Mmes Techer, Latreille, Bonnet, conseillers référendaires, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00242
21 mars 2018
président, Mme Darbois, conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Darbois , conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin
ECLI:FR:CCASS:2019:C202030
28 novembre 2019
Pireyre, président, Mme Taillandier-Thomas, conseiller rapporteur, M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C300938
14 novembre 2019
Jessel, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme K..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de la commune de [...], et après en avoir délibéré
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01009
19 juin 2019
Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de
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