X... pour sa collaboration à l'élaboration du guide thématique "Les petits fûtés" consacré au golf, édité par la société Nouvelles Editions de l'université (NEU), l'arrêt retient que ces oeuvres, justement

Laurent Z..., - La société les Editions des Arènes, en récusation de M.

EN DATE DU 30 DECEMBRE 1960, QUI PRONONCE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DE L'ETAT FRANCAIS, D'UN TERRAIN SIS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MASSY ET APPARTENANT A LA SOCIETE

2012, la société Réaction graphique a absorbé la société B'Com 26, qui bénéficiait de trois crédits consentis par la banque en mars, mai et juillet 2011, et la société Camhi éditions, qui bénéficiait

professionnelle (SCP) Brouard-Daude, ès qualités de mandataire liquidateur des sociétés Allison éditions, Edimust, Paul Y... éditions, System 4 et Editions verticales, dont le siège est ..., défenderesse

limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section C), au profit de la société Productions et Editions Paul X..., société

X... a été engagé par la société Les Editions du Seuil le 1er février 1983 en qualité d'attaché commercial ; que le 9 janvier 1999 il a été en arrêt maladie puis déclaré le 19 mai 2000 par le médecin du

X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Centre d'informatique, d'éditions et de publicité (CIEP), les conclusions de M.

PRESCRIPTION DE TROIS MOIS, MEME SI ELLE EST PORTEE DEVANT LA JURIDICTION CIVILE ET EXERCEE INDEPENDAMMENT DE L'ACTION PUBLIQUE ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE GABRIEL A FORME CONTRE LA SOCIETE

le 20 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société anonyme SESC EDITION DE JOURNAUX, dont le siège social est sis à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ...,

10), dans le litige l'opposant à la société Les Editions rotative, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

VIOLATION DES ARTICLES 29-0 DU LIVRE IER DU CODE DU TRAVAIL, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT, INSUFFISANCE, CONTRADICTION ET NON PERTINENCE DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre

X... a été engagé en qualité de voyageur représentant placier (VRP) le 14 septembre 1992 par la Société générale d'édition et de diffusion (SGED) ; qu'il a été nommé chef de groupe en septembre 1993, puis

1023/90 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 1990, qui a déclaré irrecevables les actions publique et civile exercées à sa requête contre Bernard Y... et la société

, GEREE PAR LA SOCIETE FILMS 44, A CONFIE A LA SOCIETE VIDEO PUBLIC EDITION LE TIRAGE DE VIDEO-CASSETTES ; QUE LA SOCIETE VIDEO CLUB DE FRANCE A OBTENU DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des éditions de la dépêche (SAEDEP) - imprimerie Gutenberg,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Hachette édition, dont le siège social est ... (16e), en cassation

les sociétés Les Editions Stock et Librairie générale française, d'un ouvrage illustré par Bernard X... ; que Virginie X... est décédée en cours d'instance ; Sur le moyen unique du pourvoi principal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale d'édition et de diffusion (SGED), société en nom collectif,