X... avait creusé un chenal et placé à l'entrée et à la sortie de celui-ci des grilles empêchant la libre circulation des truites, et d'où il résulte que les installations constituaient une pisciculture

Y... a été déclaré père de X..., né le 12 juin 1972, et a été condamné à payer pour celui-ci une pension alimentaire dont une ordonnance du 6 décembre 1976 a fixé le montant par référence à une grille

classification sollicitée ; que le jugement susvisé a attribué au salarié 55 points de classification ajoutés aux 480 points correspondant au coefficient de mars 2004, ce qui correspondait à la classe IV de la grille

; qu'en l'espèce les décomptes des heures de travail effectifs produits par l'employeur caractérisent le respect de la durée légale du travail ; que par ailleurs il a été jugé par cette cour que la grille

dispositions de la convention collective applicable ; qu'en statuant comme elle l'a fait, sans rechercher quelles étaient les fonctions effectivement exercées par le salarié, ni procéder à l'analyse de la grille

du projet "Métiers» sur les conditions d'emploi et de travail induisait une déclinaison spécifique au niveau de l'établissement Fnac Etoile, ni démontré en quoi ce projet qui consistait à rénover la grille

matériau d'isolation chimique et hydraulique du mur Skintherm, mis en place en 1984, nécessitait une ventilation par le bas ; qu'en se bornant à constater l'existence d'une bouche d'aération accédant à la grille

II- Les actes ordinaires de la vie pris en compte pour la détermination du montant de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne sont énumérés dans la grille suivante : 1.

et des constructions attenantes" ; qu'à sa rubrique "réserves et conventions diverses", il était en outre expressément prévu que : "Mme Y... n'aura aucun droit d'accès à la Grande Allée" et que "la grille

AVOIR FAIT L'OBJET D'UN DEPOT AU TITRE DE MODELES, DES LE 13 JANVIER 1975 ; QUE CET OUVRAGE A POUR OBJET DE REGROUPER LE CALENDRIER DES MATCHES DE FOOTBALL DE LA SAISON ET COMPORTE NOTAMMENT DES GRILLES

fonctions de responsable du service informatique pour récupérer sur l'ordinateur du président des données confidentielles relatives, d'une part, à l'évolution de son salaire, et, d'autre part, à la grille

Y..., permettant d'établir un caniveau conduisant les eaux de ruissellement dans une grille avaloir placée avant l'accès au garage puis de diriger au-delà les eaux vers leur exutoire naturel en les amenant

débat devant la Cour a évolué par rapport à ce qu'il était devant le premier juge, du fait de l'intervention d'une assemblée générale le 12 décembre 2008 au cours de laquelle a été votée une nouvelle grille

accord écrit en double exemplaire précisant notamment...la durée de la période d'essai, la fonction et la classification pendant cette période (poste de référence et éventuellement incidence de la grille

accord écrit en double exemplaire précisant notamment...la durée de la période d'essai, la fonction et la classification pendant cette période (poste de référence et éventuellement incidence de la grille

son chef à procéder à l'enlèvement immédiat de tous objets entreposés dans le couloir faisant partie du lot n°1 de l'immeuble du 25 rue Pertinax et à la remise des clés permettant l'ouverture de la grille

se trouvait entre la chaussée et le local loué et auquel on pouvait accéder grâce à un bateau, le fond de ce parking se trouvant au droit du magasin, que ce terrain se trouve désormais entouré d'une grille

Jean, demeurant "La Grippière", Petit Bourg (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de la société anonyme Banque des Antilles Françaises

le 30 décembre 2008 pour des prix applicables au 1er janvier 2009, n'était pas fautive puisqu'elle avait transmis une fourchette des augmentations dès le mois de novembre 2008 ainsi qu'une première grille

casse-tête consistant à faire pivoter les faces afin que chacune soit d'une seule couleur unie, et ce dans un temps rapide », sur l'existence d'un mécanisme de rotation alors que la structure cubique en grille