AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Maurice D..., 2°/ Madame Jeannine Z..., épouse de

Missincourt (Ardennes) Carignan, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1987 par la cour d'appel de Reims (chambre civile-1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Robert Z..., 2°/ de Madame Jeanine

Jeannine Raymonde, son épouse, demeurant ensemble ... à Vals-Près-le Puy (Haute-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1984 par le tribunal de grande instance du Puy, au profit de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Roger Z..., 2°) Madame Jeanine Z..., née B...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., demeurant ...

Lucette, Jeanine, épouse Z..., donne pouvoir à Me A...

Jeanine demeurant ...

Françoise Z..., née X..., 3°) Madame Annick E..., née Z..., 4°) Madame Martine B..., née Z..., demeurant toutes trois, ..., 5°) Monsieur Georges A..., demeurant ..., 6°) Mademoiselle Jeannine

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre), au profit de Madame Jeannine

Christian, Marie, Georges Y..., 2°/ de Mme Jeanine, Louise Y..., née Coince, son épouse, demeurant ensemble à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR,

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Auguste, Louis X..., 2°/ Madame Jeannine, Annie, Lucie A..., épouse X..., demeurant

(Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1984 par le conseil de prud'hommes de Caen (section commerce), au profit de Madame RIVIERE Jeanine, demeurant, ..., défenderesse à la

Henri B..., 2 / Mme Jeannine X..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit : 1 / de

André X..., 2 / Mme Jeannine Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1996 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit de M.

primaire d'assurance maladie de laironde, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, au profit de Mme Jeanine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier

Eric Y..., domicilié Clinique Saint Antoine, ..., 2 / de Mme Jeannine X..., demeurant ..., Les Damps, 27340 Pont de l'Arche, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 octobre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

Roger X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de Mme Jeanine Y..., demeurant ..., défenderesse à la

Jean Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de Mme Huguette Y..., épouse Pèche, demeurant