juges du fond, que David A... est décédé le 24 novembre 1979, laissant son épouse, trois enfants issus du mariage : Elias, Joseph, Simone, épouse Athias, et trois petits-enfants, Gabriel, Myriam et Isabelle

Jean X... de Y..., Mme Sylvie X... de Y..., Mme Isabelle X... de Y...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Françoise F..., épouse D..., 2°/ Mademoiselle Isabelle D..., 3°/ Mademoiselle Sophie

Z... demeurant ..., ès qualité d'administrateur judiciaire de la SRBB, 3°/ Mlle Isabelle Y... demeurant "la Carvillère", La Graverie, Le Beny Bocage (Calvados), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant Résidence La Prairie 2, avenue du Vert Bois

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des anciens Etablissements Chardin, dont le siège social est ...

Bruno F..., demeurant ..., 9°/ de Mme Sylvie D..., demeurant ..., 10°/ de Mme Karine C..., demeurant ..., 11°/ de Mme Claire A..., demeurant ..., 12°/ de Mme Isabelle I..., épouse B..., demeurant

Philippe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Isabelle X..., mandataire liquidateur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Socauto, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

sociales de la Région Rhône-Alpes, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Vienne, dans l'affaire opposant : Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X... A...

dans l'instance enregistrée sous le numéro Z 24-13.550 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Isabelle

le siège est [Adresse 9], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 8]-[Localité 7], dont le siège est [Adresse 1], défenderesses à la cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 98-10.953 formé par la société Regnault, dont le siège

pourvoi n° B 99-41.843 formé par Mme Catherine Z..., demeurant ..., 4 / Sur le pourvoi n° C 99-41.844 formé par Mme Laurence A..., demeurant ..., 5 / Sur le pourvoi n° D 99-41.845 formé par Mme Isabelle

Cardini, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ..., en cassation

anonyme, dont le siège est ..., 4 / de Mme Isabelle Z..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers et de liquidateur de la société Voltage, 5 / de la société STI, société à responsabilité