7°/ que, comme l'avait relevé le collège d'experts, la seule circonstance que le risque de heurter un bois flottant se soit trouvé augmenté par le rejet dans le fleuve des bois qui s'accumulent aux grilles

cas en l'espèce s'il s'agit de transport international ; qu'en outre, d'une part, la pièce n° 14 qualifiée d'accord par le prévenu, ne présente ni les caractéristiques d'un accord mais celles d'une grille

mesure où il recevait un chèque de 569 280 francs pour une insertion alors que, professionnellement, il connaissait les vrais tarifs, le verso de l'ordre d'insertion de Unimat comportant d'ailleurs la grille

Pierre A..., a tenus pendant ses cours : "je suis l'ami d'Hitler, c'est une question de conscience; on ne me fera pas croire que c'est lui seul qui a craqué l'allumette pour allumer le barbecue à griller

prohibée de la part du fonds dominant, la cour a retenu que ladite société était tenue par la stipulation de la servitude de jour à son acte du 29 août 1990 : par fenêtre à verre opaque munie d'une grille

Grellier, conseiller rapporteur, Mme Vannier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat des consorts [X] et [K], de

collaborateurs dont il avait la responsabilité avait une rémunération fixe et une rémunération variable hors les assistants SAV et les renforts de fin d'année ; Que s'il n'est pas discuté qu'aucune grille

que d'ailleurs, devant la Cour, ce dernier accepte que la somme de 7.026,30 € TTC (6.660 € HT) soit mise à sa charge, mais s'oppose au règlement du coût lié à la fourniture et pose d'un caniveau à grille

D..., la société Rogers, la société Regor, la société La Toque sur le Grill, la société Les Deux Cocotiers, Mme E... F... G...

serait due au titre d'un revenu égal à 40 % du plafond de la sécurité sociale en vigueur au 1er juillet de l'année en cours ; Attendu que Mme X... a été immatriculée, en qualité d'exploitante d'un grill-buvette

années, appliqué un accord d'entreprise, plus favorable que ces dispositions et permettant aux salariés de percevoir cette compensation en plus de leur salaire de base mensuel, calculé en fonction de la grille

ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE LES ADJOINTS AUX CHEFS DE MAGASINS DE LA SOCIETE ANONYME COOPERATIVE REGIONALE DE SAINTES ETAIENT EN DROIT DE PRETENDRE, APRES L'ETABLISSEMENT, EN AVRIL 1974, D'UNE NOUVELLE GRILLE

Roger B..., demeurant tous deux, Pisseria-Grill "Le Patio", ...

CEGA services s'est pourvue en cassation contre un jugement du tribunal de commerce qui était saisi d'une demande en paiement de la somme de 3 053,63 euros, solde du prix de vente d'un ensemble de grilles

X... étaient fondés à obtenir le remplacement de grilles de fermetures métalliques encastrées et coulissant le long de gorges scellées ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS :

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur LUBIN B..., domicilié à Le Moule (Guadeloupe), 68, lotissement Champ Grillé, en cassation d'un jugement

Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Bayonne (section commerce), au profit de la société anonyme Buffadour, dont le siège est sise "Buffalo-Grill

médecin, la CCN 66, - au personnel médecin, la convention collective nationale des médecins spécialistes du 1er mars 1979 (CCN 79) avec une minoration de 20 % de leur rémunération par rapport à la grille

Grellier, M. Jardel, Mme Bregeon, M.

Jean X..., demeurant "La Grippière", Petit-Bourg (Guadeloupe), 2°/ M.