AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannin Z..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre

Jeannine des chefs de " faux et usage, atteintes aux droits civiques et prises d'otages ", a déclaré que les premiers juges n'avaient pas été saisis ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., épouse Z..., demeurant ...

René Y..., 2 / Mme Jeanne Y..., 3 / Mme Jeanine A..., 4 / M.

épouse Z..., domiciliés tous deux à Collioure (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit de Mme Jeanine

Robert X..., demeurant à Lyon (8e) (Rhône), ..., BP 8066, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1991 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de Mme Jeannine, Andrée Y..., divorcée X...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine Z..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X... née Flory, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine X..., demeurant ...

Jean-Louis Z..., 28/ Mme Z... née Jeanine X..., demeurant ensemble ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit :

(Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 19 septembre 1995 par le tribunal d'instance de Tarbes, au profit de Mme Jeannine Z... épouse Y..., demeurant 3,route de Soues, 65310 Laloubère, défenderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., demeurant ... (18ème), en cassation d'un jugement rendu le 5

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine C..., épouse Y..., demeurant à Saint-Paul de Mamiac, Castelnau

Jean B..., demeurant Arnaud C... à Saint-Martory (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1989 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Jeanine

X..., Eugène, Albert B..., 2°/ Mme C..., Jeannine, Laurence, Mathilde Z..., épouse B..., demeurant ensemble à Retiers (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la

Chemale Y..., demeurant ... (18e), en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1990 par le tribunal d'instance de Paris (18e), au profit de Mme Jeanine A..., veuve X..., demeurant ... (16e), et faisant

Gilbert C..., 2 / de Mme Jeannine, Madeleine C..., née A..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

Pierre Y..., anciennement domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section des urgences A), au profit de Mme Jeannine Y..., née Z...,

Delphin Y..., 2 / Mme Jeannine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mars 1997 par le tribunal d'instance de Lille, au profit : 1 / de la Sogeccef Saccef