mauvais état, tel que l'arrivée jusqu'à la maison laquelle ne peut se faire que grâce à un droit de passage de trois mètres de largeur qui a été matérialisé par Mme X... au moyen de très gros blocs de rochers

Allianz), ayant entrepris la construction d'un immeuble, a chargé des travaux une entreprise générale, qui a sous-traité la réalisation des sols à la société Varsol, ayant utilisé un produit durcisseur "Roc

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 5 juillet 2011), que les 16 septembre 2005 et 12 avril 2006, la Caisse de crédit mutuel de la Roche-Joffre

Lançon, pris en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS GIRARD, NOEL, ROCH (G.N.R.), défendeurs à la cassation.

Jean-Claude XU..., ayant demeuré ... à Saint-Fons (Rhône), actuellement sans domicile connu, 2°/ Monsieur Francisque XQ..., demeurant lot Les Rembourdes, chemin de Balay, Saint-Clair du Rhône, Les Roches

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gérard C..., demeurant à Saint Pierre en Faucigny (Haute-Savoie), La Roche sur Foron, "La

René X..., administrateur judiciaire, demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Avipac, de la société à responsabilité limitée Intercouvoir

le règlement intérieur harmonisé des barreaux de France" (RIH) et a enjoint à chaque barreau de l'insérer dans son propre règlement intérieur ; que le conseil de l'Ordre des avocats au barreau de La Roche-sur-Yon

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 6 JUIN 2023 L'officier du ministère public près le tribunal de police de La Roche-sur-Yon

TENDANT A ETRE AUTORISEE A FAIRE APPEL IMMEDIAT D'UN JUGEMENT RENDU, LE 9 JUILLET 1976, PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN, QUI A ORDONNE UNE EXPERTISE DANS LE LITIGE OPPOSANT LADITE SOCIETE A KLENE

Le salarié avait formellement préconisé avant le début des travaux dans le « rapport d'examen des documents particuliers du marché » daté du 30 janvier 2009 l'emploi de laine de roche, précisant que les

X... à payer à la SBAFER la somme de 2 500 euros et à la société Rocher participations et Mme X..., pris ensemble, la même somme de 2 500 euros, le déboute de sa propre demande ; Ainsi fait et jugé

X..., engagé à compter du 22 mai 1995 par la société Safety Kleen France en qualité de délégué commercial solvant, devenu responsable du centre Marseille-Vitrolles à compter du 1er octobre 1999, a été

CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA REUNION EN DATE DU 16 JUILLET 1982 QUI L'A DECLAREE CIVILEMENT RESPONSABLE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DU DELIT DE COUPS OU VIOLENCES VOLONTAIRES DONT ROCH

Le Péage de Roussillon (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1987 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Rhône-Poulenc chimie de base, usine des Roches

PARTIE D'UNE COLONIE DE VACANCES ORGANISEE PAR LES SERVICES SOCIAUX DU MINISTERE DES FINANCES, S'EST ELOIGNEE DU BOIS DE SAPINS, OU SE TROUVAIENT SES COMPAGNES ET LES MONITRICES, ET EST MONTEE SUR UN ROCHER

attaqué (Versailles, 13 décembre 1990), qu'un arrêt définitif en date du 30 mars 1987 ayant jugé anormales les nuisances causées par l'exploitation d'un ball-trap et dit que ses exploitants, la société La Roche

C..., syndic administrateur judiciaire, demeurant ... de l'Escarène à Nice (Alpes-Maritimes), agissant en qualité de syndic de la liquidation de biens de la société anonyme Saint-Roch Distribution dont