R..., en s'appuyant sur les conclusions d'une expertise réalisée par M.

Sur le rapport de M. Seys, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme [X] [U], et les conclusions de M.

, pris notamment du chef de favoritisme et recel, trouve au moins pour partie son support dans le rapport d'expertise annulé dès lors que les experts ne s'étaient pas contentés, comme l'a avancé à tort

la compagnie QBE ne peut non plus prétendre avoir ignoré la cause précise du départ de feu qui est signalée dès la réunion du 22 février 2011 au rapport d'expertise H... à laquelle assistait le cabinet

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat

le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL et de Me LUC-THALER, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat

Or l'expertise judiciaire ayant été précisément ordonnée en raison de l'erreur grossière d'évaluation apparaissant dans le rapport ATISREAL, au regard des éléments des rapports amiables non contradictoires

jugement qui est donc définitif ; qu'ainsi les conclusions s'imposent en ce qu'elles ne retiennent que l'accident est un élément favorisant et non déclenchant du premier ; qu'il convient donc de dire

Y..., conseiller rapporteur, M. Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

celle du jugement, les premiers juges s'étaient fondés non seulement sur le rapport litigieux mais encore sur le rapport régulier en la forme des experts nommés par le magistrat instructeur, la Cour d'appel

le dépôt du rapport de l'expert, M.

la référence de l'expert à un lien de causalité entre le sectionnement du câble et le sinistre ne dispensait pas les juges du second degré, eu égard à la conclusion formelle de l'expert imputant le sinistre

Sur le rapport de M. Seys, conseiller, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de Mme [H] [Y], et les conclusions de M.

Si le juge peut fonder sa décision sur un rapport d'expertise non contradictoire, soumis à la discussion des parties, c'est à la condition que le rapport soit corroboré par d'autres pièces

Les premiers juges ont d'ailleurs pertinemment retenu que l'expert B... critique lui-même l'expertise amiable en estimant que les conclusions de ce rapport sont relativement péremptoires et qu'aucune démonstration

, les conclusions des deux premiers experts étant dépourvues de toute ambiguïté" ; "alors que sont déclarés nuls les arrêts de la chambre de l'instruction qui ne répondent pas aux chefs de conclusions

parties, les conclusions d'un rapport d'expertise B...du 3 juin 1970 faisant suite à une procédure engagée par le père de l'appelant qui avait saisi le tribunal d'instance de Tarbes d'une action en bornage

», l'expert M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE

: Sur le rapport de M. le conseiller Y... et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEONARD Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre