B. n'exploitait pas la partie située derrière le hangar ; qu'ils sont restés dans le doute sans se prononcer sur ce point ; qu'ainsi, en estimant que le témoignage de M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dragage transports et travaux maritimes (DTM), dont le siège est Hangar

les documents produits et les matrices cadastrales, que les charges grevant l'immeuble vendu étaient présumées connues des acquéreurs qui, ayant visité cet immeuble essentiellement composé d'un vaste hangar

pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'en 1983 la société Lesaffre Normandie a commandé à la société Crater une ligne de suremballage de sachets

Denis X..., demeurant 25430 Sancey-le-Grand, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1993 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) Renex, dont

deux moyens réunis, tels qu'exposés au mémoire en demande et reproduits en annexe : Attendu que les frères Etienne et Pierre X..., associés de fait pendant vingt ans dans la production de vins de Sancerre

… inaudible la personne qui va monter sur scène est un scandale à lui tout seul, je vous le dit tout de suite … inaudible je crois que c'est la personne la plus infréquentable de France … inaudible sachez

.] ; qu'un second constat d'huissier du 14 septembre 2011 établit l'existence d'un trajet pour différents engins agricoles, en périphérie de la parcelle [...] , commençant derrière le hangar implanté sur

X... s'est engagé à vendre à Mme Y... épouse Z..., qui l'a accepté, une maison d'habitation avec hangar, dépendances et cour, située à Marseille, comprenant deux appartements, le vendeur et son épouse

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Claude B..., 2°) Madame Claude Z... épouse B..., 3°) Monsieur Maurice Z..., 4°) Madame Hanna

.. aujourd'hui décédé, également entendu à cette même époque, affirmait avoir acheté en 1991, 180 ou 190 tableaux de Georges H... au marché aux puces à Saint-Ouen, en France, auprès du gardien d'un hangar

Xavier Charles François, - Mme Annie Avril, - Mme Claudine Sanchez, - Mme Walodia Boghossian, - M. Denis Ponce, - M.

46, soit vers le hangar 46 bis, suivant son sens de fonctionnement ; dans le hangar 46 bis, le soja est convoyé par un transporteur final T4 équipé d'un verseur permettant de diriger le soja d'un côté

. ; que le moyen s'avère inopérant ; que par contre la convention de location-vente d'un hangar artisanal à laquelle l'appelant était partie cocontractante stipulait le 31 mars 2008 une durée ayant pour

X..., maître d'ouvrage, a confié à la société Castel et Fromaget l'édification d'un hangar dont il a refusé la réception ; qu'au vu de l'expertise ordonnée en référé constatant l'inachèvement des travaux

Le feu a pris immédiatement " et de Monsieur A... qui déclare " Je me trouvais sur le toit du hangar avec mon chef d'équipe.

X..., architecte, avec le concours de la société Sachet-Brulet, pour le gros oeuvre, et de l'entreprise Maille, pour l'étanchéité ; que des désordres étant apparus en 1983 après la réception judiciaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hana X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1988

X..., l'arrêt attaqué (Toulouse, 7 décembre 1998), retient que la présence plus que trentenaire de larges ouvertures sur ladite parcelle jointe à la destination des locaux et à la disposition des hangars

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, pour les besoins de l'édification d'un hangar sur le port de Bastia, la société Fusella, entrepreneur, avait