EMBALLAGE TROP FRAGILE POUR SUPPORTER DES MANIPULATIONS BRUTALES, AVAIENT ETE CHARGEES SANS AUCUN SOIN, JETEES ET NON ARRIMEES DANS DES CALES QUI DEMEURAIENT SOUILLEES PAR DES DECHETS PROVENANT DE TRAVERSEES

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE POUGET A COMMANDE A LA SOCIETE NOURISSON DES TARIERES DESTINEES A PERCER DES TROUS DANS LES TRAVERSES DE BOIS

depuis la Côte-d'Or jusqu'à Tunis ; que la semi-remorque contenant la marchandise, chargée à Marseille par la société Sagatrans, sur un navire de la société Sudcargos, s'est renversée au cours de la traversée

A... avait descendu le sentier, à vive allure, avait traversé la voie publique, sans regarder, pour l'emprunter en sens inverse de celui suivi par l'automobile, de telle sorte qu'en raison de la faute

D..., ayant les époux Y... comme passagers, qui, après avoir marqué un temps d'arrêt à un signal STOP, entreprenait de traverser cette voie ; que les occupants des deux voitures furent blessés, M.

Salut (société NDS Voyages) sur le paquebot "Dreamward" affrété par celle-ci auprès de la société Norvegian Cruise Ligne, et comprenant le vol Paris-Montréal, la descente du fleuve Saint-Laurent, la traversée

selon l'arrêt attaqué, (Riom, 25 octobre 1990), que les époux C... ont donné en location à la société des établissements C... , dont leur fils est le gérant, une parcelle de terrain leur appartenant, traversée

d'Aix-en-Provence (8e chmabre civile), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires de l'Ensemble immobilier Notre-Dame de la Consolidation, dont le siège social est à Marseille (13e) (Bouches-du-Rhône), traverse

passage par un sentier qui ne pouvait être emprunté qu'à pied en raison de sa forte déclivité et de son profil irrégulier, la cour d'appel, qui a retenu que les préjudices éventuels pour les fonds traversés

Z... avait apporté à sa direction un changement important sans prendre la moindre précaution et sans vérifier si le couloir de circulation qu'il allait traverser était libre ; Que, de ces énonciations

Marino E..., 28/ Mme Georgette, Iride E..., épouse H..., demeurant à Marseille (15e) (Bouches-du-Rhône), ..., traverse maritime, bât. B1, agissant en sa qualité d'héritière de M.

même si cette condition n'est pas remplie, dès lors que la non déclaration de la servitude lui cause un préjudice ; que la cour d'appel, qui a constaté que la propriété de M. et Mme Z... était traversée

André X..., demeurant Les Traverses à Vaulnaveys-le-Bas (Isère), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Z..., demeurant tous deux 5, place de la Traverse à Villiers-le-Bel (Val-d'Oise) en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1992 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de ; 1 )

qualité de chemin rural entre la parcelle H 749 et la parcelle H 692, qu'il n'est pas raccordé à une voie publique mais à des chemins privés, son tracé figurant en pointillé sur le cadastre lorsqu'il traverse

Y..., lequel était totalement ivre, qu'un autre témoin l'a vu tituber et que, lui ayant proposé d'appeler un taxi, il l'a vu traverser le boulevard brusquement hors du passage clouté et en courant sans

De plus ici encore, ce tracé traverse les parcelles AX [Cadastre 17] et [Cadastre 18] dont les propriétaires n'ont pas été appelés en cause, en particulier par les parties qui considèrent que l&apos

de confirmer ses allégations concernant la gestion d'incidents, qui, à les supposer rencontrés, ont eu lieu, de toute façon, dans le cadre ou à l'occasion de ses activités professionnelles, - Les traversées