AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Noëlle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1992 par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de Calais, dont le siège est ...

d'empêchement du président, la minute du jugement est signée par l'un des juges qui en ont délibéré ; Attendu que l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation d'un précédent arrêt, dans l'instance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Louis X..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1988 par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Versailles, 21 mars 1996) que M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Mme B... de l'ensemble de ses demandes ; ALORS, 1°), QU'en cas de cassation, l'affaire est renvoyée devant une autre juridiction

de renvoi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, par ordonnance du 11 mars 1997, Gérard X..., Klaus Z..., Jacques A... et Vincent Y... ont été renvoyés devant

P..., ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Civ. 1ère 10 juillet 2013, pourvoi n° 12-20.885, Bull. Civ.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) des Landes, dont le siège est à Mont-de-Marsan (Landes), ... du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation, d'avoir débouté des locataires (M. et Mme A..., exposants) constitués avec d'autres en association

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Soc. 2 juin 2004, pourvoi n° K 02-42.613), que M.

attaqué, rendu sur renvoi après cassation partielle d'un arrêt antérieur, se borne à relever, d'une part, que ces conclusions avaient été déposées près de neuf mois après celles des appelants, les époux

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PRONONCE SUR RENVOI APRES CASSATION (2E CIV, 21 JANVIER 1981) QUE SUR UNE POURSUITE DE SAISIE IMMOBILIERE ENGAGEE PAR LA SOCIETE IMMOBILIERE DE CREDIT

par les défaillances du service public de la justice ; que l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Civ. 1, 14 mars 2006, n° 04-15.458), a, d'une part, retenu l'existence d'une faute lourde

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que M. Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

SUR LA PREMIERE BRANCHE DU MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION LE 6 MAI 1970, PAR LA DEUXIEME CHAMBRE CIVILE DE LA COUR DE CASSATION, D'UN ARRET