Isabelle épouse C..., demeurant à Cahors (Lot), ..., 10°) Madame G... Gisèle épouse B..., demeurant à Fargues (Lot), La Vidale, 11°) Madame G...

d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Pierre B..., 2°/ Madame Z..., épouse B..., demeurant tous deux ... à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne), 3°/ Madame Irène, Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle Y..., divorcée A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

Gérard Z..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° B 96-44.660 formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° C 96-44.661 formé par Mme Martine Y..., demeurant ..., résidence

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Confédération nationale de défense des commerçants, artisans, agriculteurs et professions libérales (CDCA), dont

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) du Haut-Rhin, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HLM Le Logement français, société anonyme, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre

(Maine-et-Loire), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 16 mai 1989 par le conseil de prud'hommes d'Angers, au profit de Mlle Isabelle X..., demeurant ...

Jean Z..., demeurant ensemble ..., 92160 Antony, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section A), au profit : 1 / du Crédit Lyonnais, dont

Philippe B..., 2 / Mme Isabelle C..., épouse B..., demeurant ensemble ..., 3 / Mlle Solange X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritière de Giovanna Y...

France, dont le siège est ... et ayant établissement avenue de Lafayette, ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section commerce), au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ... le Grand, en cassation d'un jugement rendu

n° S 96-44.145 au n° B 96-44.154 et n°s D 96-44.156 et E 96-44.157 formés par le Centre de formation des apprentis des chambres de métiers, de commerce et d'industrie d'Eure-et-Loir (CFA CM CCI 28), dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), dont le siège social est

(Ille-et-Vilaine), EN PRESENCE DE : l'Assurance garantie des salaires, dont le siège est ...

demeurant "Le Carina", ..., La Baule (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1991 par le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire (section commerce), au profit : 1 / de Mme Isabelle