moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'acte authentique ne décrivait pas l'appartement comme un triplex, n'incluant dans les lots vendus aucune superficie au rez-de-chaussée, ni l'escalier

. ; que la clause 13 des conditions générales du bail interdisant tout dépôt « même momentanément dans les cours, vestibules, escaliers, passages de porte cochère, paliers d'escaliers, couloirs, etc »

] fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué de l'AVOIR condamné à détruire les installations réalisées sur la cour-terrasse, lot no 55, sans autorisation, et à procéder à la fermeture de la trémie d'escalier

CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE LA COUR D'APPEL A ESTIME QUE DEVAIT ETRE CONSIDERE COMME ACCIDENT DU TRAJET PROFESSIONNEL CELUI DONT A ETE VICTIME UN ASSURE SOCIAL DANS L'ESCALIER

restauration, pour laquelle il n'avait pas les qualifications nécessaires ; qu'en cause d'appel, la SNC maintient cette demande pour toute condamnation relative à la rénovation des peintures de la cage d'escalier

des caves en locaux d'habitation a pu être réalisé par les acquéreurs des lots, c'est en raison de l'approfondissement des sous-sols réalisé aux lieu et place d'un vide sanitaire, et à la création d'escaliers

a légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le second moyen : Attendu que le syndicat des copropriétaires reproche à l'arrêt d'avoir laissé à sa charge une part de la réfection de cages d'escaliers

B..., entrepreneur, a, dans le courant de l'été 1975, revêtu la terrasse et les escaliers extérieurs d'une maison appartenant à M.

activités de serrurerie de bâtiment, charpente en fer, constructions métalliques et le sous-groupe 33-420 à celles de la pose de menuiserie métallique consistant en châssis, fenêtres, portes, vasistas, escaliers

privant ainsi sa décision de base légale au regard de l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle ; Mais attendu que l'arrêt relève qu'il n'est pas contesté que les bibliothèque, cage d'escalier

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée par contrat à durée indéterminée du 21 mars 2000 en qualité d'attachée commerciale par la société Escaland

19 avril 1985 dont il est la suite nécessaire ; alors que, d'autre part, que la Cour d'appel qui ordonne la démolition des constructions édifiées par les consorts Y... alors qu'elle vise seulement l'escalier

incombait à Mme Z... et constaté qu'elle ne produisait aucun témoignage sur le "non-usage" des accès litigieux, qu'elle avait mentionné, le 6 juin 1983, à l'huissier de justice qu'elle avait requis, l'escalier

résultait du procès-verbal de l'assemblée générale des copropriétaires du 14 mars 1995, des devis et des factures, que la somme de 42 123 francs correspondait au devis de travaux de réfection de la cage d'escalier

plan de la société Studio Philippe B... et de représentant des créanciers de la société Studio Philippe B..., société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., Immeuble Arcade du Lido, escalier

du Code civil étaient applicables ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé, par une appréciation souveraine de la valeur et de la portée des témoignages, que la date à laquelle aurait existé un escalier

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, lors de la soirée d'inauguration du restaurant Le Sanglier à pattes jaunes, Mme X... a fait une chute dans l'escalier

part, que la porte de l'appartement occupé par la famille Z... a été laissée entrouverte à la suite de la fuite de ces derniers (ce qui a entraîné une propagation du feu et des fumées dans la cage d'escalier