déshabiller et à se coucher sur le lit avant de la caresser avec son sexe en érection, qu'il l'embrassait sur la bouche, qu'il posait la main sous ses fesses lorsqu'elle s'asseyait à côté de lui dans la voiture

motifs qu'au demeurant, il ressort d'un procès-verbal du 9 mai 2003, que les recherches concernant un auteur en fuite et un autre participant à identifier se précisaient, ceux-ci étant localisés, la voiture

Renault et à la vente de la voiture Renault pour 1 000 euros concernant la vente à un particulier au nom de l'entreprise d'un véhicule pour 1000 euros quand sa valeur s'élevait à plus de 11 000 euros,

aux vendeurs conseils de grandes enseignes de distribution ; qu'en affirmant, à supposer les motifs de l'ordonnance adoptés, que "les sociétés Dyson n'ont pas suffisamment explicité en quoi les mots "voiture

d'entreprendre un virage à gauche et avait largement franchi l'intersection au moment où la motocyclette, qui doublait à vitesse élevée une file de quatre véhicules, est venue heurter l'aile arrière de la voiture

perdre le contrôle de son véhicule, n'ayant d'ailleurs jamais prétendu explicitement avoir perdu ce contrôle, se contentant de dire que près de la ligne de chemin de fer de Saint Doulchard, une des voitures

d'appel a privé sa décision des motifs propres à la justifier " ; Les moyens étant réunis ; Attend qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'après avoir perdu le contrôle de son véhicule et heurté deux voitures

constatations sur celui de Malika Y..., mère de Mohamed et de Hocine X..., qui était garé dans le parking souterrain de leur résidence ; qu'ils ont relevé que la plaque d'immatriculation arrière de la voiture

dûment visé qu'outre ses cotisations professionnelles, le docteur Y... avait fait supporter par la SCP des dépenses personnelles afférentes à un procès antérieur à la création de la SCP, à des frais de voiture

avait dû aller chez le quincailler pour se faire remettre de la monnaie destinée à sa victime (cote D 18) ; que Mme X... elle-même a déclaré : "Je sais que Véronica va souvent avec mon mari dans sa voiture

enquêteurs permettaient de découvrir à l'endroit indiqué deux Clio signalées volées le 16 novembre 1995 et immatriculées 742 ATW 95 et 3936 WP 423 ; que les véhicules portaient les caractéristiques des voitures

l'opération, la chambre d'accusation n'a pas donné de base légale à sa décision ; "alors, d'autre part, qu'en affirmant que Jean-Claude A... était "probablement" ce quatrième homme, chargé de piloter la voiture

1, 50 mètres ; qu'en l'espèce, le plaignant d'après ses déclarations, se serait arrêté à mi-hauteur de la rampe d'accès, le sommet étant occupé par un autre usager, et aurait commencé à vider sa voiture

exclure que David X... ait eu le comportement décrit par les témoins et qu'il ait notamment effectué le dépassement d'autres véhicules par la droite et qu'il se soit rabattu dangereusement devant la voiture

faits ; que les attouchements consistant en des caresses appuyées sur le corps dont les fesses et le sexe sont donc établis ; que ces caresses ont été commises par surprise lors d'une promenade en voiture

paiement, la lettre de crédit étant valable jusqu'au 30 avril 1990, et qu'en l'état de démarches infructueuses, ce n'est que le 10 mai 1990 que la société Atochem devait confirmer détenir la lettre de voiture

décision de base légale au regard des articles 1134 et 1184 du Code civil ; 6 / que, subsidiairement, dès lors que le contrat de travail signé sans réserves par le salarié stipulait qu'il possédait une voiture

comportement anormal et de propos grossiers, la cour d'appel a violé l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; 5 / que, s'agissant du grief relatif au non-paiement de la facture d'une location de voiture

l'article 121-7 du code pénal ; 2°/ en tout état de cause, que la méconnaissance de l'obligation faite, par les dispositions de l'article L. 3122-9 du code des transports, aux conducteurs d'une voiture

: 1°/ que le sous-traitant impayé par le transporteur principal ne peut agir en garantie de paiement à l'encontre du commissionnaire que si ce dernier a la qualité d'expéditeur sur les lettres de voiture