X... et Mme Z..., propriétaire chacun d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 16 chevaux, ont après le rejet le 26 juin 1991 de leurs réclamations, assigné le directeur des services

X..., propriétaire d'un véhicule d'une puissance fiscale de 33 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 23 juillet 1992, assigné le directeur des Services fiscaux du Haut-Rhin en restitution

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet implicite de sa réclamation, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal de grande

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 27 mars 2001), que, par acte authentique du 9 avril 1993, la société civile immobilière Village Cheval

rendu le 21 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de Chambéry (section activités diverses), au profit de la Société des eaux minérales, dont le siège social est avenue de l'Etablissement thermal à Challes-les-Eaux

Sur le premier moyen : Attendu que la SCI Chavaux demanda l'annulation de l'ordonnance attaquée (juge de l'expropriation du département de Seine-et-Marne, 6 octobre 1981) par voie de conséquence

DERNIER TEXTE, LES PILOTES NE PEUVENT EXIGER UNE SOMME INFERIEURE OU SUPERIEURE A CELLE QUI EST FIXEE PAR LE TARIF ETABLI PAR LE REGLEMENT LOCAL; ATTENDU QUE, POUR EXECUTER DIVERS TRAVAUX DANS LE CHENAL

Attendu que, pour accueillir la demande de la banque, l'arrêt retient que sur chacune des lettres de change, la signature du tireur n'est pas portée entièrement sur le timbre fiscal mais se trouve à cheval

DURANTON LE DROIT DE PASSER SUR LEDIT CHEMIN AVEC DES VEHICULES A MOTEUR EN RAISON DE " LA DESTINATION DU FONDS ", ET EN RELEVANT QUE LE PASSAGE EXERCE A L'AIDE DE TELS VEHICULES, AU LIEU DE CHARRETTES A CHEVAUX

Z..., a été blessé par la projection d'une barrière métallique sous l'action d'une jument et d'un cheval ; qu'il a assigné M.

octobre 1995 au 30 avril 1996 ; que l'absence de ces journaux auxiliaires rend irrégulière la comptabilité reprise au grand livre et au livre journal ; que la répétition de ces absences, à chaque fois à cheval

d'engraissement, de limiter le gras et d'obtenir une viande plus rouge ; qu'il est utile de rappeler que le Clembutérol est un médicament préconisé notamment pour guérir certaines affections pulmonaires des chevaux

effectifs normaux de l'entreprise pour la durée d'une réunion, les jours d'affluence provoquée par des circonstances non maîtrisables liées aux conditions météorologiques ou à la renommée particulière des chevaux

X... a été engagé le 19 octobre 1992 en qualité d'ouvrier d'abattoirs par la société d'exploitation de l'unité d'abattage d'Egletons reprise depuis mars 1999 par la société Charal ; que victime d'un accident

Z... a heurté un cheval divaguant sur la route, appartenant à Mme X..., collision ayant provoqué de graves blessures pour le passager de l'automobile, M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REJETE LE RECOURS DE CHEBEL CONTRE LA DECISION DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE FIXANT AU 23 AVRIL 1973 LA DATE DE

déclarant qu'il était établi que le mur séparatif a été construit en limite des propriétés sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée par les époux X..., si celui-ci avait ou non été édifié à cheval

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE CHEDAL BORNU, AYANT RELEVE APPEL D'UN JUGEMENT REPUTE CONTRADICTOIRE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MAMERS QUI

Sur le moyen unique : Attendu que les époux X..., fermiers de plusieurs parcelles de terres appartenant aux époux Y... et qui avaient aménagé l'une d'elles en piste d'entraînement pour chevaux de course

avaient dissimulé sciemment à plusieurs établissements de crédit leur véritable situation bancaire et financière pour favoriser l'octroi de crédits supplémentaires, destinés à l'achat et à l'entretien de chevaux