société Alpes Invest, soit à permettre à Pierre-Yves X... , gérant de Pargefi, d'intervenir pour T2A dont il était le PDG, étant rappelé que le secrétariat de Pargefi se limitait à une personne, Mme F... sténo-dactylo

A ce titre, il réclame à la société CARMEN STEMM Europe sous peine d'astreinte: de 500,00 cures par jour de retard la somme de 5.000,45 euros et la délivrance d'un solde de tout compte conforme.

qu'elle accomplissait dans le cadre de son contrat de travail, elle était en charge du « secrétariat de direction » ainsi défini : « Assure le travail de sécrétariat de direction (prise du courrier en sténo

I-2605, point 30 ; 16 mars 2006, C-131/04 et C-257/04, Robinson Steele, point 60). 15.

29 du dossier MASTERFILE France le démontraient, la société MASTERFILE France bénéficiant de la part de la société MASTERFILE CORPORATION d'un contrat de licence exclusif daté et signé des parties (Steve

X...verse aux débats une attestation rédigée par le directeur général de la société STEH, en date du 11 octobre 2007, lequel certifie que l'état de vétusté et le manque de double-vitrage des menuiseries

fait l'objet d'une promesse de vente acceptée en date du 4 août 2009, sur la base de 25 ¿/ m2 (Setomip/ Algans RG n° 09/ 00091) ;- une parcelle cadastrée BD n° 21 de 992 m ² située en zone 1AUA de stinée

(Versailles, 9 janvier 2008), que Mme X... a été engagée le 7 mars 1989 par la société Sofice appartenant au Groupe Fiat, aux droits de laquelle vient la société FC France, en qualité de secrétaire sténo-dactylo

Les marchandises ont été livrées directement sur le site de la SAS Royal Saveurs à [Localité 1] ou pour le compte de celle-ci sur les sites de sociétés logistiques et de stockage Stef à Bon Encontre, Satar

Steve Compain, demeurant Les Bougauderies, 58350 Colmery, 101 / de M. Narciso Ribeiro Da Costa, demeurant 47, avenue Louis Fouchère, résidence l'Aviatrice, 58640 Varennes-Vauzelles, 102 / de M.

Claude Saffre, - Mme Christine Steiner, - M. Gérard Verzeaux, - Mme Sylviane Guillard, - Mme Monique Burnens, - M. Lesergent, - M. Itah, - M. Maresma, - M. Bitterli, - M.

Steeve M..., domicilié [...] , 15°/ à M. Emmanuel N..., domicilié [...] , 16°/ à Mme Christèle R... , domiciliée [...] , 17°/ à M.

société API2R, pour une valeur globale estimée à 1 904 € ; qu'il démontre que le gérant de la S.C.I. rue François Arago n'est pas lui-même mais son père et qu'il est seulement administrateur de la société STEP

proposé au salarié trois postes dans les autres entreprises du groupe Daunat à savoir un poste de chef de secteur junior en GMS à la société Daunat Services, un poste d'attaché commercial à la société Le Ster

février 1988, le tribunal de grande instance de TARASCON a condamné la compagnie d'assurances AL ITTIAHD AL WATTANI L'UNION NATIONALE qui assurait Jean-Paul X... pour son commerce de discothèque " LE NEW STONE

réseau des magasins CUIR CENTER pour fixer le prix de vente des meubles ; que Monsieur X... ne peut nier le contenu du procès-verbal de constat dressé le 1er décembre 2009 par Maîtres BODLENNER et STENGER

» ; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE « Attendu que Madame X... est engagée le 23 février 1977 par la Société des Centres Commerciaux (SCC), par un contrat de travail écrit, en qualité de "sténo

PFG apparaît sur les panneaux relatifs aux « services funéraires » un sur le portail et l'autre à l'entrée des locaux commerciaux mais aucunement sur les panneaux relatifs au funérarium et que les stèles

suite à « une agitation psychomotrice au domicile depuis plusieurs jours, présentant une accélération psychomotrice au premier plan avec logorrhée, différence de la pensée, coq à l'âne, irritable et sthénique

détournés remis à l'encaissement sur le compte de Chantal Y... au Crédit Lyonnais à 55. 577, 71 € ; Que le Crédit Lyonnais réplique que la preuve n'est pas rapportée que les chèques émis par la société Steiner