des charges qui attribuent à l'ASL « l'entretien de la voirie et des réseaux divers et certains équipements communs (parkings, local poubelles, éclairage public, etc.) », ainsi que « l'entretien du bassin

La Ville a ainsi fermé les bains-douches Flesselles et la menace plane également au dessus de l'école D.... De quoi sérieusement entamer le social et les services sur le 1er.

Bernard A..., demeurant tous deux à Evian-les-Bains (Haute-Savoie), lycée Anna de Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1992 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), au profit du Trésor public

Radoje X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1995 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Jean Bazin et fils, prise en sa qualité de

poursuivi ; qu'en ordonnant en l'espèce la fermeture définitive de l'établissement ayant servi à commettre les faits incriminés, sans même rechercher si, en l'absence de tout lieu de culte dans le bassin

L'ARTICLE 2 DU CODE CIVIL, 38 ET 40 DU CODE DU TRAVAIL D'OUTRE-MER, DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 10 MAI 1968, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BADIN

la liste électorale du troisième collège établie en vue des élections, au mois de novembre 1987, des membres du personnel au comité d'établissement de l'Unité de gestion de Blanzy des houillères du bassin

demeurant en cette qualité 7, Villa Les Orties à Bois-Colombes, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1989 (1re Chambre civile), au profit : 1°) de la Caisse mutuelle chirurgicale et médicale du Bassin-Adour

(Pyrénées-Atlantiques), pris en la personne de leur représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 2°) de la Société générale d'entreprises du Bassin de l'Adour, dont le siège

1919 impose une concession ou une autorisation pour disposer de l'énergie des cours d'eau et que celui-ci n'a présenté aucune demande en ce sens, que de plus, il a été indemnisé par les Houillères du Bassin

reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté le maître d'un ouvrage (la société Camping Les Gros Joncs, l'exposante) de sa demande en réparation par le pisciniste (la société Diffazur) des pertes d'eau du bassin

du dol spécial, c'est-à-dire l'intention coupable particulière à la nature des faits, d'enfreindre la réglementation en recourant à des moyens frauduleux ; qu'en ce qui concerne la projection du film Basil

La sangle baudrier est très proche de la blessure sur la base du cou de la conductrice, la sangle de bassin est bien portée à plat sur les cuisses et contre le bassin, selon les préconisations du constructeur

vêtements et de chaussures ; qu'il apparaissait des constatations sur place effectuées par les gendarmes que le ou les auteurs du cambriolage étaient rentrés dans la maison par une fenêtre de salle de bains

chef d'homicide involontaire ; " aux motifs qu'une information était ouverte le 20 août 1998, qui établissait que, le 30 mai 1996, à 14 heures 45, pour accéder à l'étage où se trouvait la salle de bains

paiement contrefaits à en-tête de la banque de Naples ; que, dès lors, l'arrêt attaqué,en jugeant C... contradictoirement pour des faits précédemment commis à la même époque à Nîmes et à Thonon-les-Bains

BASILE QUI CONDUISAIT LA VOITURE AUTOMOBILE DE SON MARI, ET A LA COMPAGNIE LA CONCORDE, ASSUREUR DE CE DERNIER ; QUE CETTE COMPAGNIE A ELLE-MEME ASSIGNE SON ASSURE EN NULLITE DU CONTRAT, BASILE AYANT OMIS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Comptoirs modernes Badin Defforey, société en nom collectif, dont le

° 2 Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 99-06.006, 99-60.007, 99-60.008 et 99-60.012 ; Donne acte de ce que le cabinet Loiselet et Daigremont vient aux droits du cabinet 1 + 1 consultants Bazin

espace public en vue de la réalisation ultérieure d'une placette publique, etc) ; qu'il ressort notamment de l'étude hydraulique présentée à la commune en juillet 2008 que celle-ci compte plusieurs bassins