l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 ; ALORS ENFIN et en tout état de cause QUE les exposants avaient fait valoir qu'alors qu'ils étaient totalement néophytes dans le domaine des écuries de chevaux

destination de la Société des brasseries du Gabon (SOBRAGA), à Libreville ; que, lors d'une escale à Abidjan (Côte-d'Ivoire), le navire, à bord duquel était monté un pilote, a heurté un fond rocheux dans le chenal

pose de solives autour des souches, la création d'un sky-dôme avec dispositifs de désenfumage, la pose de deux velux, la vérification et remplacement des écoulements des eaux pluviales, gouttières, chenaux

la vitesse d'approche était faible, qu'il y avait une accélération du courant au droit du rétrécissement et du seuil, l'influence des courants obliques modifiés par la présence de l'engraissement du chenal

Michel X..., Ondefontaine, 14260 Aunay-sur-Odon, en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section sociale), au profit : 1 / de la société Charal, venant

A... a développé une activité occulte de négoce de chevaux, fréquemment entreposés dans les prés devant la résidence fainiliale ; - M.

, sans jamais verser au preneur la moindre pension pour lesdits chevaux, de sorte qu'il y avait lieu à condamner le bailleur au coût de l'enlèvement desdits détritus et du démontage de cette clôture ;

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires de la résidence Le Parc de Chavaux (le syndicat) du désistement de son pourvoi en

X..., salarié de la société Charal (l'employeur), la caisse primaire d'assurance maladie de l'Orne (la caisse) a fixé, après consolidation, le taux d'incapacité permanente partielle à 20 %, par décision

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

ensemble violation des droits de la défense ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable le premier mémoire adressé à la chambre d'accusation dans l'intérêt de Fabrice X... par Me François Chevallier

DU CODE CIVIL, 12, 455, 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE CHABALIER

X..., cadre instructeur, a empoigné les deux chevilles de l'élève-officier Mme Sandrine A..., qui se trouvait en état d'ébriété avancée, assise en équilibre sur le rebord d'une fenêtre du deuxième étage

L... à la société Serre Chevalier Vallée domaine skiable en contrat de travail à durée indéterminée et condamne cette société à verser à M.

[R], Chevallier, [O], [A], [C], Mme [U], MM. [V], [PF], [JW], [EV], [MS] et le ministre des solidarités et de la santé contestent la recevabilité du pourvoi.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, Y..., CONDUISANT A PIED SUR UN CHEMIN VERGLACE, UN TOMBEREAU TIRE PAR UN CHEVAL, FUT PROJETE SUR LE SOL ET BLESSE A LA SUITE DU HEURT

Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que, pour décider que les époux X..., détenant la majorité des parts représentant la propriété du cheval

surveiller individuellement la jeune Alexia qui, âgée de 11 ans et pourvue simplement du " niveau galop 1 ", ne pouvait avoir une perception du danger suffisante pour sortir seule, sans risque, un cheval

Attendu que l'importation en France en provenance du Québec, le 7 novembre 1993, de viande de cheval, qui s'est révélée contaminée, a provoqué une épidémie de trichinellose ; que, sur l'action de victimes