C... ait pris des amphétamines à titre très exceptionnel ; qu'en retenant, pour exclure l'exception de bonne foi, que les propos précités constituaient une déformation totale des propos de M.

fuite du compresseur axial et en bord d'attaque du compresseur centrifuge avant qu'elle ne vienne se positionner entre le sommet des aubes du compresseur centrifuge et le couvercle, provoquant la déformation

Le tribunal a considéré que les désordres affectant la charpente consistaient dans le glissement des pieds d'arbalétrier, provoquant le fléchissement de la panne faîtière et la déformation des murs d'encuvement

Il n'y a aucune déformation. Il n'y a pas lieu de retenir de préjudice esthétique permanent.

'assurance des deux véhicules accidentés ; que s'agissant du véhicule Mercedes, ils ont relevé que l'extrémité de l'aile avant gauche présentait un point d'impact et a été déformée

constatés sur la structure entraînent eux-mêmes des désordres sur les prestations accomplies par le preneur concernant le plafond acoustique et coupe-feu de la verrière qui ne remplit plus son rôle ; la déformation

Enfin il ajoute que la fissure horizontale de l'enduit sur la façade arrière de la maison est due à la déformation du plancher haut du garage sur ses appuis mais qu'elle n'est pas pénétrante et qu'elle

partie supérieure, un défaut d'alignement de la tôle au dessus de l'entrée du bâtiment exposition Est, une très mauvaise réalisation des fixations sur les angles avec poinçonnement de la tôle, des déformations

. ; que, lors de son audition par le tribunal correctionnel, l'expert a déclaré qu'il ne s'agissait pas d'une rupture immédiate mais qu'il y avait eu déformation, en précisant une phase de déformation

mètres ; que la prescription était donc acquise ; que la demande d'arrachage de la haie litigieuse aux frais de Monsieur X... était donc rejetée tout comme la demande d'arrachage du grillage dont les déformations

Il présente les pathologies courantes des bâtiments de ce type, à savoir des déformations importantes de plancher et des fissures de structure.

épuisé le milieu, réduit la vigueur des ceps et accéléré la mortalité de certains d'entre eux et que l'absence de palissage et la disparition des fils porteurs des bras de ceps avaient entraîné la déformation

En ce qui concerne les graves désordres affectant le plancher haut du VS, il convient de remarquer : - le désordre date de 1986, - la structure de la maison ne présente aucune déformation, - aucune

pour rejeter la demande de garantie formée par la société Auriga contre la société SIDF, l'arrêt retient que le seul reproche formulé par l'expert à la société SIDF porte sur le dépassement des déformations

époux [O], le mur présentait de graves désordres ; que contrairement à ce qui est prétendu par les époux [X], ces désordres n'étaient pas apparents pour les époux [O] ; qu'en effet, les fissures et déformations

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Prisma média, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [R], après débats en l'audience

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [F], après débats en l'audience publique du 15 janvier 2025 où étaient présents Mme Monge

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Milleis banque, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.