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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613723b2cd5801467740d107
19 décembre 2000
Y..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat des époux Z..., les conclusions de M.
civ3
6137246dcd58014677415662
24 mai 2005
X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, rejette les demandes de la SCP Nicolay et de Lanouvelle et de M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00414
3 mars 2021
Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. G... N..., et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00470
13 avril 2021
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. [B], et les conclusions de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210509
22 septembre 2016
Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la SCI AZ Tours ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller
6137237dcd5801467740a749
18 juillet 2000
Dupertuys, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat des époux X..., de Me Foussard, avocat des époux Z..., les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01320
8 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Chauchis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. L...
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01612
22 juillet 2020
Sur le rapport de Mme de Lamarzelle, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. O...
évrier 2019, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/MM. X
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00511
1 avril 2020
Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Palmyra, et les conclusions de Mme Moracchini, avocat général, après débats en l'audience publique
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00409
25 mars 2020
Guéry, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. M... W..., les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. B... O..., partie civile, M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02156
17 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. Y...
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00327
4 février 2020
Sur le rapport de Mme de Lamarzelle, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. A... Y..., et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01431
2 mars 2016
______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars deux mille
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00768
18 mars 2020
Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. B... H..., et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00229
11 mars 2020
Guéry, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. P... G..., et les conclusions de M.
édure suiviec/M. Q
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00126
3 mars 2020
Sur le rapport de Mme Méano, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. Y...
ECLI:FR:CCASS:2011:C300822
29 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les avis donnés à la SCP Nicolay et de Lanouvelle, à la SCP Didier et Pinet, avocats à la Cour de cassation ; Attendu
6137262dcd58014677423865
7 mai 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
61372634cd58014677423c00
6 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51022
8 septembre 2021
Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.
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