C... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 9 mars 2017), que Mme Z... a acquis un véhicule de marque Hyundai auprès du garage exploité par M.

précisément à la date d'achat du véhicule ; que M.

attaqué que la Macif était l'assureur du véhicule avec lequel le docteur Y... avait causé le préjudice des parties civiles ; que l'arrêt attaqué ne pouvait, au motif erroné du dépassement par l'assuré

La société cotisante fait grief à l'arrêt de valider le chef de redressement relatif à l'avantage en nature véhicules et de porter le montant de la condamnation à une certaine somme, alors « qu'il résulte

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Turbo's Hoet pièces et véhicules, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

loueur, le versement d'une indemnité forfaitaire par le locataire en cas de vol ou de dégradation sur le véhicule, des conditions restrictives d'usage du véhicule et l'obligation d'entretenir le véhicule

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

Z... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel, après avoir constaté qu'il n'était pas établi que le déport à gauche du véhicule de M.

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

d'un brusque recul de ce véhicule provoqué par M.

sont dus et continuent à l'être tant que le véhicule accidenté se trouve soumis au gardiennage de SNEGA » alors «que le juge ne peut dénaturer l'écrit qui lui est soumis; qu'au cas d'espèce, l'arrêt du

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 mars 2019), le 14 novembre 2014, M. et Mme D... (les acquéreurs) ont acquis de la société Alexi auto (la société) un véhicule automobile d'occasion. 2.

[C] [K] et Mme [U] [L], gérants d'une société de location de véhicules, coupables d'abus de confiance pour avoir détourné cent cinquante-quatre véhicules automobiles en les vendant sans reverser le prix

ADN de chacun des deux prévenus et dans le second véhicule l'empreinte génétique de M.

Les véhicules ainsi couverts peuvent être de tout type et de tout tonnage à la seule exclusion, sauf convention contraire faisant l'objet d'un "dont acte", des véhicules... de plus de 10 tonnes..." ; que

C... et, par voie de conséquence, la collision des véhicules B... et C... ; "et aux motifs, d'autre part, que l'inattention de B... qui n'avait pas réalisé à temps le ralentissement du véhicule qui le

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 8 septembre 2023), le 10 mai 2016, Mme [T] a acquis un véhicule d'occasion par l'intermédiaire de la société Reezocorp, exerçant sous l'enseigne Reezocar, ayant, à l'issue

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 23 novembre 2021), le 11 avril 2018, au Maroc, le véhicule dans lequel Mme [T] avait pris place, en tant que passagère, a été heurté de face, alors qu'il se trouvait dans