CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

67 748 résultats pour « (sur la deuxième branche du premier moyen) avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200458

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses troisième et quatrième branches en ce qu'elles concernent la société Meshectares.com, ci-après annexés 6.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100098

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, ci-après annexé 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201115

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

L'avocate a saisi le bâtonnier de son ordre le 17 mai 2021 en fixation de ses honoraires. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 6.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200355

Cassation

19 mars 2020

19 mars 2020

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, ci-après annexé 2.

Source officielle
CC

civ1

61372404cd580146774112cb

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

, pris en ses deux branches : Attendu que la société Fidal et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200784

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00957

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 7 novembre 2017, pris en sa troisième branche La deuxième chambre civile de la Cour de cassation

Source officielle
CC

civ1

6137222acd580146773fac32

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens réunis, pris en leurs différentes branches : Attendu que, chargé par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00964

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 7 novembre 2017, pris en sa troisième branche La deuxième chambre civile de la Cour de cassation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00963

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 7 novembre 2017, pris en sa troisième branche La deuxième chambre civile de la Cour de cassation

Source officielle
CC

civ1

60794d529ba5988459c4878d

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

Y... à payer la contre-valeur en euros de la somme prêtée, majorée des intérêts contractuels, et a écarté la garantie de la compagnie d'assurance ; Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches

Source officielle
CC

civ1

6137235ccd58014677408c3e

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Z... ; que Mme Véronique Y... ne s'étant pas présentée aux convocations de l'expert, celui-ci a dressé des rapports de carence ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que Mme

Source officielle
CC

soc

61372193cd580146773f4e70

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

moyen : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201031

Cassation

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 4.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200503

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

Examen des moyens Sur les première, deuxième, troisième et cinquième branches du premier moyen, les deuxième, troisième, quatrième et cinquième branches du deuxième moyen et le troisième moyen, ci-après

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201612

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Grignon A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200575

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

est irrecevable ; Attendu, ensuite, qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur les première et dernière branches du premier moyen, sur la seconde branche du deuxième moyen

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00052

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Examen des moyens Sur le premier moyen , pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 4.

Source officielle
CC

civ1

613723b9cd5801467740d57b

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

X..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02184

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, et le troisième moyen 8.

Source officielle

Page 6 sur 3388

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.