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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
6137216fcd580146773f3b90
14 mai 1991
14 mai 1991
Allal Z... X..., 7°/ de Mme X..., née Khadija Y..., demeurant tous deux ...
Source officielleciv2
60794b539ba5988459c42ab0
16 décembre 1982
16 décembre 1982
BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UN LYCEE, AU COURS D'UN CHANGEMENT DE CLASSE PENDANT LEQUEL DEMOISELLE GUIGNARD AVAIT LA SURVEILLANCE DES ELEVES, L'UN D'EUX, BRUNO Y..., ALLA
Source officiellesoc
6137225fcd580146773fc6df
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Allal Y..., demeurant ... à Nogent-sur-Oise (Oise), 5 / de M. Benaouda X..., demeurant ... (Oise), défendeurs à la cassation ; MM.
Source officiellesoc
613722fecd5801467740422a
4 décembre 1997
4 décembre 1997
Allal, demeurant HLM Bois Brétoux, Bât B, Appt ..., venant aux droits de Mme Yamina X..., décédée, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1994 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100489
16 mai 2013
16 mai 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la dissolution de la société de fait ayant existé entre les docteurs Gérard X..., Paul A..., André Y..., Georges Z... et Allal
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ECLI:FR:CCASS:2012:CR03032
15 mai 2012
15 mai 2012
président de la 3ème chambre de l'audience nationale de Madrid pour des poursuites pénales intentées du chef d'incendies terroristes et détention d'explosifs, faits commis le 13 août 2006 à Vitoria, Alava
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddc8
20 décembre 1988
20 décembre 1988
(Bouches-du-Rhône), 11°/ Monsieur Remigio N..., demeurant Le Bosquet, avenue Croizet, bâtiment 8 à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 12°/ Monsieur Alaya P..., demeurant ...
Source officiellecr
6079a8bb9ba5988459c4eb2d
13 décembre 1972
13 décembre 1972
ET A DEMANDE A Y..., MECANICIEN DU CLUB, DE LANCER LE MOTEUR A L'AIDE DE L'HELICE, PUIS D'ENLEVER LES CALES ; QUE X..., AYANT AINSI PU METTRE L'AVION EN MARCHE, EN PERDIT AUSSITOT LE CONTROLE ET ALLA
Source officielleciv1
6137213fcd580146773f233d
19 juin 1990
19 juin 1990
Allal, demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre, section A), au profit de la société Soviale, dont le siège
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c03c
23 mars 1987
23 mars 1987
que le prévenu aurait dû rapatrier l'ensemble des oeuvres qui lui avaient été confiées en vertu du mandat dont il avait été investi ; qu'il n'a pas restitué les oeuvres laissées en dépôt par lui à Alcala
Source officielleciv1
é un pourvoi incident contre le même arrêt et dirigéc/MM. Y
613721f6cd580146773f915e
6 octobre 1993
6 octobre 1993
Michel Z..., demeurant à Ajaccio (Corse du Sud), route d'Alata, 4 / de la société à responsabilité limitée Satco, dont le siège social est à Tavaco, Mezzavia (Corse du Sud), lieudit Sinal, défendeurs
Source officiellecr
61372507cd5801467741a613
7 juin 1988
7 juin 1988
, à son arrivée à Saragosse, constata une défaillance du système de freinage et tenta d'y remédier ; qu'à cette occasion, l'ensemble routier se mit à dévaler la pente où il était en stationnement et alla
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d715
10 novembre 1998
10 novembre 1998
ce texte, l'interprète ne peut, même du consentement de l'accusé ou du ministère public, être pris parmi les parties ; Attendu que le procès-verbal mentionne qu'au moment de traduire les paroles d'Allal
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c555f5
3 janvier 1974
3 janvier 1974
DE CHANTIER, FIT USAGE DE SA VOITURE PERSONNELLE ET PRIT A SON BORD TROIS OUVRIERS, LES FRAIS D'ESSENCE DEVANT LUI ETRE REMBOURSES; QU'EN COURS DE ROUTE IL PERDIT LE CONTROLE DE SON VEHICULE QUI ALLA
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300592
25 mai 2011
25 mai 2011
Allal Y... et Mme Naïma Z..., son épouse, sont mal fondés à soutenir que la dénonciation de la promesse par conclusions du 5 janvier 2004 est valable, dès lors que la rétractation a été irrégulièrement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200442
24 mars 2016
24 mars 2016
plaque d'immatriculation 01KR343 provenant de [Localité 2] et allant vers [Localité 1] conduit par [W] [Z] a fait des tonneaux dans une zone plantée de pins après avoir dépassé de 150 mètres la pinède Alala
Source officiellesoc
613723c9cd5801467740e272
27 juin 2001
27 juin 2001
Allal B..., demeurant ..., 7 / de M. Ali C..., demeurant ..., 8 / de M. Marc D..., demeurant ..., 9 / de Mme Danièle E..., demeurant ..., 10 / de M.
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3fae4
2 mars 1971
2 mars 1971
TELECABINE MIDI-GEANT (SOTEMIG) ; QU'AU RETOUR, S'ENGAGEANT A NOUVEAU SOUS CES CABLES, L'APPAREIL HEURTA LE PLUS BAS DE CEUX-CI, UN CONDUCTEUR TELEPHONIQUE ET, LE ROTOR AYANT ETE BRISE PAR LE CHOC, ALLA
Source officiellecomm
61372416cd580146774121ce
4 juin 2002
4 juin 2002
Condé-sur-Vire, 3 / de la société Banque française de commerce, devenue Natexis banque, dont le siège social est ..., 4 / de la société Tabacalera, société anonyme dont le siège social est Cale Alcala
Source officielleciv2
6079410c9ba5988459c4007a
1 mars 1972
1 mars 1972
. ; QUE LES DEUX ENSEMBLES ROUTIERS FURENT ENDOMMAGES ET QUE CELUI DE LA SOCIETE BARBOT, DEVIE VERS LA GAUCHE SOUS L'EFFET DU CHOC, ALLA HEURTER ET ENDOMMAGER LE CAMION DE L'ENTREPRISE DE TRANSPORTS
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