Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372266cd580146773fca1b
16 mars 1995
16 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie Z..., demeurant Quartier de l'Annonciation à Le Luc-en- Provence
Source officielleciv2
61372278cd580146773fd610
16 mars 1995
16 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant quartier de l'Annonciade à Le Luc-en-Provence
Source officielleciv2
61372279cd580146773fd6c4
16 mars 1995
16 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant quartier de l'Annonciade à Le Luc-en-Provence
Source officielleciv2
61372279cd580146773fd6c5
16 mars 1995
16 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant quartier de l'Annonciade à Le Luc-en-Provence
Source officielleciv2
61372279cd580146773fd6c6
16 mars 1995
16 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant quartier de l'Annonciade à Le Luc-en-Provence
Source officielleciv2
61372279cd580146773fd6e5
16 mars 1995
16 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant quartier de l'Annonciade à Le Luc-en-Provence
Source officielleciv2
6137213acd580146773f210b
7 juin 1990
7 juin 1990
de la commune de Lunery, 4°) Mme le maire de la commune de Saint Florent (Cher), 5°) Mme Annie Z..., demeurant au Grand Rosières à Lunery (Cher), 6°) M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Jean-Pierre C
613721a7cd580146773f5a74
29 janvier 1992
29 janvier 1992
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie C..., demeurant à Calais (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai
Source officielleciv2
61372238cd580146773fb2dd
19 octobre 1994
19 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., demeurant ...
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
61372664cd5801467742538e
28 octobre 1992
28 octobre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie, Marie, Hélène X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
613720f9cd580146773efee0
18 mai 1989
18 mai 1989
(Haute-Vienne), 2°/ Madame Marguerite A..., veuve Y..., demeurant à "Fargeas", Saint-Bonnet Briance, Pierre X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310100
14 mars 2019
14 mars 2019
CIV.3 JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 mars 2019 Rejet non spécialement motivé M.
Source officielleciv2
6137265ccd58014677424f2d
26 mars 1993
26 mars 1993
François Marie B..., 68) M.
Source officielleciv2
613721dacd580146773f81ff
26 mars 1993
26 mars 1993
Anne Z...
Source officielleciv2
61372111cd580146773f0bb9
14 mars 1990
14 mars 1990
suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Liliane K., née S., en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Monsieur Daniel, Marie
Source officielleciv2
613720d8cd580146773eede9
8 mars 1989
8 mars 1989
Bonnet, conseiller référendaire, rapporteur ; M. Chabrand, conseiller ; M. Ortolland, avocat général ; Mme Rouquet, greffier de chambre. Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
61372217cd580146773fa283
2 mars 1994
2 mars 1994
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Michaud, Séné, conseillers, M.
Source officielleciv2
613721dacd580146773f8251
13 janvier 1993
13 janvier 1993
mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), au profit de M.
Source officielleciv2
613722e6cd58014677402e9d
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M. Joinet, avocat général, M. Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
6137215acd580146773f30cc
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Paul Z..., demeurant à Ajaccio (Corse du Sud), rue des Pommiers, Saint-Jean, 4°/ Mme Anne-Marie B..., demeurant à Cargèse (Corse du Sud), 5°/ M.
Source officiellePage 6 sur 68