, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société l'Immobilière Barbot, ès qualités, à payer à M.

R..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Financière Barbatre, 6°/ à la société SCP B... X..., P... K... et A...

X... et la société Maison Barbey Maillard en indemnisation de ses préjudices et suppression des empiétements ; que la société Barbey Maillard a mis en cause la société MBT construction et son assureur,

Remeniéras, Mmes Graff-Daudret, Béleval, Fontaine, conseillers, Mmes Schmidt, Jollec, Barbot, Brahic-Lambrey, M. Blanc, conseillers référendaires, Mme Henry, avocat général, M.

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 novembre 1994), que le 26 juin 1989, la société Loca Conseil a loué à la société Le Trianon un appareil de distribution automatique de baguettes

gendarmerie de Ruffec, il était en état d'ivresse caractérisé par une teneur d'alcool pur dans l'air expiré de 1,45 milligrammes par litre d'air ; qu'en effet, le procès-verbal signé par le gendarme Barret

AYANT ASSIGNE BARBEY EN PAIEMENT DES RENTES PREVUES EN MATIERE D'ACCIDENT DU TRAVAIL AGRICOLE, L'ARRET ATTAQUE A, POUR ACCUEILLIR CES DEMANDES, DECIDE QUE LA VICTIME ETAIT LIEE A BARBEY PAR UN CONTRAT

Baguet avocat, seul à pouvoir diligenter une procédure de saisie immobilière dans le ressort du tribunal de grande instance de Bobigny ; qu'il ne justifie pas davantage du travail important qu'il prétend

X... ayant constaté l'apparition de divers désordres sur la toiture que la société Barbot avait posée à sa demande, sur un hangar agricole, a sollicité en référé une mesure d'instruction qui a été étendue

__________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 JANVIER 2020 1°/ La société Foncière Casinos, société par actions simplifiée, 2°/ la société immobilière Groupe Lucien Barrière

; que cette demande n'ayant pas été satisfaite, Mme Y... a saisi le Tribunal d'instance aux fins de faire condamner la Brasserie Barbotte à lui payer le montant des arrérages échus de sa pension ;

EST DECEDEE SANS LAISSER D'HERITIERS AU DEGRE SUCCESSIBLE; QUE BARDET, SE PREVALANT D'UN TESTAMENT OLOGRAPHE QUI L'INSTITUAIT LEGATAIRE UNIVERSEL, A OBTENU, LE 26 JUIN 1974, UNE ORDONNANCE D'ENVOI EN POSSESSION

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1351 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE VEBER, QUI AVAIT ACHETE UNE VOITURE AUTOMOBILE D'OCCASION AU GARAGE BARRET EN 1967, A FORME CONTRE BARRET

102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, DENATURATION DES CONVENTIONS DES PARTIES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE BARBOT

Denise, demeurant ... à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1986 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1°/ de l'Entreprise BARLET-SOFIMS

[N] et la société de Saint-Rapt-Bertholet, en leur qualité respective de liquidateur judiciaire et d'administrateur judiciaire de la société TDB Felix Barret et la société TDB Felix Barret.

de sous-traitance, la société Bouygues a saisi un arbitre de difficultés l'opposant à la société Constructions métalliques tourangelles (la société CMT), aux droits de laquelle se trouve la société Barbot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Roth et Barbey, notaires associés