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155 résultats pour « Catilina »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722c2cd58014677401223

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Etienne F..., demeurant résidence Santa Catalina, 20217 Saint-Florent, 10°/ de Mme C... de Maria, demeurant ..., 11°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613721accd580146773f5f04

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

E..., 3°/ de Mme B..., Carolina Rabatel, née Loureiro E..., demeurant tous trois à BourgoinJallieu (Isère), au Tussah III, Pont Saint-Michel, 4°/ de M. Agostino A... E..., demeurant chez M.

Source officielle
CC

comm

6137223fcd580146773fb696

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Pietro X..., demeurant à Saint-Marcelle (Marne), ..., 2 / de Mme Caterina Y..., épouse X..., demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), domaine de Cantellar, route Centrale, villa n 32, 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300342

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

Y... relatif aux parcelles ZK 28 et ZK 22 situées à Catillon sur Sambre ; AUX MOTIFS QUE les parties sont d'accord pour admettre que M.

Source officielle
CC

comm

613721b3cd580146773f64a0

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Serge C..., 12°/ Mme Michèle Y..., épouse C..., demeurant à Caillian Fayence (Var), Les 4 Chemins, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01270

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

pour la CFDT ; et celles de : Rachelle GGG..., Niakale HHH..., Emilie III..., Samuel KKK..., Cynthia LLL...pour la CGT ; d'avoir constaté le retrait des candidatures de : Adrien MMM..., Linda NNN..., Carolina

Source officielle
CC

civ3

613721adcd580146773f5f1f

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Emile J..., demeurant Casilia n° 9 à Santo-Domingo de Los Collorados (Equateur), 2°) Mme veuve Armand J..., née Marie-Thérèse Y..., demeurant ... (Haut-Rhin), 3°) M. M... Koch, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

é d'accorder à l'employeur cette exonération et a décernéc/M. Y

6137226acd580146773fcc6c

Cassation

24 mai 1995

24 mai 1995

Eugène Y..., demeurant à Catillon par Le Cateau (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1993 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de l'Union pour le recouvrement des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201133

Cassation

26 juin 2014

26 juin 2014

la demande en paiement formée par la SAS DOQUET, faute pour elle de démontrer sa qualité à agir et, en conséquence, d'AVOIR condamné la SAS DOQUET à payer à Monsieur Olympio X... et son épouse née Carolina

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301065

Cassation

22 septembre 2010

22 septembre 2010

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Madame Maria Carolina X..., avec Monsieur Marc Y..., Mesdames Sandra Y... et Bruna Y..., à payer au syndicat des copropriétaires des résidences Touraine

Source officielle
CC

comm

61372260cd580146773fc76b

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

2 / de la société de Transports internationaux Trachi, société anonyme dont le siège est 14, via Livia, 6830 Chiasso (Suisse), 3 / de la société de Transports Finazzi, dont le siège est via Carolina

Source officielle
CC

comm

61372302cd580146774044bf

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Fernand Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 1°/ de Mme Paulette Y..., demeurant "Le Catina

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01170

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

est [...]                                         , 6°/ à la société Bayer Versicherungsverband Versicherungs AG, dont le siège est [...]                                         , 7°/ à la société Catlin

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403932

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Robert J..., demeurant "Santa Catalina", ..., 14°/ M. Louis K..., demeurant ..., 15°/ M. Jean L..., demeurant ..., 16°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01428

Cassation

26 novembre 2024

26 novembre 2024

n'éprouve aucun scrupule à mettre en cause son attitude centrale qui a consisté, notamment dans la gestion de l'affaire [Y]-[C], à se plier à ce que souhaitait [R] [B]-qu'il a tout de même vu huit fois en catimini

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00361

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

entrer en conflit avec elle, de par sa violence verbale, je suis donc partie" ; qu'est produite aux débats une chronologie des événements rédigée le 19 juin 2009, signée par Mesdames Khedidja Y..., Carolina

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c58

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

, 72 / de Mme Gracianne Officaldeguy, demeurant 23, rue des Frères Barenne, 64130 Mauléon-Soule, 73 / de Mme Annie Paris, demeurant 85, rue de la Navarre, 64130 Mauléon-Soule, 74 / de Mme Carolina

Source officielle
CC

comm

61372321cd58014677405cce

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1995 par le tribunal de grande instance de Beauvais (1ère chambre), au profit de la société Geostaff, société anonyme, dont le siège social est sis : 60130 Catillon

Source officielle
CC

soc

6137222ccd580146773fad46

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Carlina X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100744

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

l'exposant avait fait valoir que son épouse avait volontairement fait disparaître toute possibilité de pouvoir chiffrer les travaux et améliorations effectués dans son immeuble de BOZ en le vendant, en catimini

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

Catilina de Bel air

SIREN 904060662GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens et droits mobiliers et immobiliers et de toutes participations dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles ou immeubles. L'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles construits ou en cours de construction ou à rénover; la mise à disposition gratuite des biens immobiliers faisant partie de l'actif social, au profit des associés, sans indemnité d'occupation.

20/10/2021

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Modifications et radiations RCS B

CATILINA

SIREN 414999136GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

14/05/2013

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Modifications et radiations RCS B

CATILINA

SIREN 414999136GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique

17/04/2013

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Dépôts des comptes

CATILINA

SIREN 414999136GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

12/11/2012

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Dépôts des comptes

CATILINA

SIREN 414999136GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

25/11/2011

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