de maîtrise d'oeuvre, la société Otim une mission d'exécution de l'ouvrage, et l'Apave une mission de contrôle technique (concl., p. 73 à 75) ; qu'après avoir constaté que les sociétés CDFI, Apave et

Michel C..., demeurant à Fort de France (Martinique), route de Balada, 8°/ de la société SOFAL, ... (8ème), 9°/ de M. F... XN...

Y..., de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M. Z..., de Me Blanc, avocat de la CPCAM de la Haute-Vienne, les conclusions de M.

sur la plainte avec constitution de partie civile formée par les époux X... des chefs de vol et abus de confiance ; "aux motifs que les époux X... soutiennent que l'expert a insuffisamment rempli sa mission

[S] et de la société Charcuterie [S], de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de la société Serrano carrelage, l'avis de M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 29 mai 1997, qui, pour violences sur personne particulièrement vulnérable ayant entraîné une incapacité de travail d'une durée

Michel O..., demeurant ..., 15 / de Mme Corinne N..., demeurant ... et actuellement ... de l'Union, 16 / de Mme Anne-Marie Q..., demeurant ..., 17 / de M.

millions de francs ; que la société Belensas a, par ailleurs, acquis, pour la somme de vingt millions de francs, le bénéfice d'une promesse de vente portant sur la part indivise de Mme G... que celle-ci

X..., salarié de la société Fleury Michon charcuterie (la société), a été victime d'un accident le 21 septembre 2000 ; que l'employeur a établi une déclaration d'accident du travail sans émettre de réserve

à verres destiné aux enfants ; qu'en effet, Mme [J] après avoir éloigné deux fillettes tirant sur une guirlande du sapin, se dirigeait vers le chariot qui se trouvait derrière un obstacle visuel constitué

Joseph Michel B..., demeurant quartier du Salario à Ajaccio (Corse), 2°/ de Mme Irène, Charlotte D..., épouse B..., demeurant quartier du Salario à Ajaccio (Corse), Les demandeurs aux deux pourvois

Michel, Maurice Y..., 2 ) de Mme Dominique, Charlotte, Marcelle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ...

O..., domiciliée [...] , 261°/ Mme Michelle DDDDDDDDD..., domiciliée [...] , 262°/ Mme C...

Charlon, président, Mme Louys, conseillère, et Mme Graff-Daudret, conseillère ; Qu'en procédant ainsi, alors que, si le registre d'audience et l'attestation du greffier produits aux débats permettent

Charlon, président, Mme Louys, conseillère, et Mme Graff-Daudret, conseillère ; Qu'en procédant ainsi, alors que, si le registre d'audience et l'attestation du greffier produits aux débats permettent

et Froger, avocat de la société Service industriel de tuyauterie, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 janvier 2016), que la société Fleury Michon

Michèle, demeurant à Cergy (Val d'Oise), ..., 13°) de Madame MAURY R..., demeurant à Meneucourt (Val d'Oise), ..., 14°) de Madame J...

Michel SS..., domicilié [...]                                  , 87°/ à M. Bruno SSS..., domicilié [...]                               , 88°/ à M.