caractère médicalement constaté du placement d'office de l'intéressé ne peut en effet constituer une ingérence illégale dans sa vie privée et familiale, le déplacement du centre hospitalier Albert Cheneviers

licenciement pour non-respect des impératifs contractuels de votre mission de directeur, notamment le nonrespect des normes d'hygiène et de sécurité alimentaire au sein de notre restaurant McDonald's de Chennevières-sur-Marne

la société de Manutention de carburants aviation (SMCA), en deniers ou quittances, en réparation du coût de réfection des cuvettes de rétention d'hydrocarbures du site de l'aéroport de Roissy les Chennevières

cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section A), au profit : 1°) de la société GHIELMETTI-FRANCE, société anonyme dont le siège social est ... à Chennevières-sur-Marne

Bret, dont le siège social est à Chennevières (Val-de-Marne), ..., prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 10 / de la société à responsabilité limitée

début de son activité en 2007, la société Agrofibre, ayant pour objet social toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à l'achat, la vente de paille, de chanvre, de fibre, de chènevotte

faisaient auprès des futurs exploitants, l'efficacité de l'émission de rayons infra-rouges en matière de désaccoutumance au tabac ; le professeur S..., responsable du centre de tabacologie de l'hôpital Chenevier

Y... verse aux débats un procès verbal de constat dressé le 2 août 2012 par Me B..., huissier de justice à Chennevières sur Marne, dont les constatations et photographies annexées établissent que M.

suspensive, et que cette prorogation sans limitation dans le temps aurait été contraire à l'économie même du contrat ; que l'affirmation du notaire dans sa lettre du 11 juillet 2002 à la mairie de Chennevières

XS..., ... à Corbeil-Essonnes (Essonne), 117°) de la société ESEE STRINGHER, dont le siège est ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent,

Monique X..., elle-même héritière, puis par leur fils Yves Z..., exploitant agricole par bail verbal soumis au statut du fermage, à l'exception des parcelles suivantes : lot 2 (parcelle AB 162 : chènevière

Milio Y..., demeurant ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1989 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre-section B), au profit de la Compagnie d'assurance

Odilson Y..., 2 / Mme Ghislaine C..., épouse Y..., domiciliés ensemble 20, résidence de France à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), 3 / Mlle Isabelle Y..., domiciliée ... (16e), 4 / M.

novembre 2016 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet du Val-de-Marne, domicilié [...], 2°/ au directeur de l'hôpital Albert Chenevier

le 29 septembre 2016 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet du Val-de-Marne, domicilié [...] , 2°/ à l'Hôpital Albert Chenevier

société Métro Soge, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 2 / de la société Métro Villeneuve, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 3 / de la société Métro Chenevières

Eric X... était propriétaire depuis 1989 d'un appartement à CHENNEVIERES-SUR-MARNE (94), avenue du Moulin à vent ; qu'outre le cautionnement sollicité de chacun des quatre associés de la société METBJA

Il indique avoir emprunté 20 000 euros à sa mère pour faire face aux dépenses quotidienne et il indique avoir remboursé cette somme suite à la vente de l'appartement de CHENNEVIERES.