CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

154 résultats pour « Clavo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00525

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

U... en étant désigné auteur avec un autre salarié), - « c'est répétitif, tout comme le changement de l'ordre des touches du clavier, j'ai ainsi été contraint de prendre en photo un clavier azerty car

Source officielle

Page 6 sur 8

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC44 résultats

Journal officiel
Radiations

CLAVOT, Allan

SIREN 830217873Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

Voir →

Radiations

CLAVON, Thibault, Julian, Michel, CLAVON

SIREN 908615982Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

07/04/2026

Voir →

Modifications diverses

BL CLAVOISE

SIREN 920607686Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

03/09/2025

Voir →

Créations

CLAVOT, Flore-Elise, Laïna, Catherine, PIJULET

SIREN 802134833Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

21/08/2025

Voir →

Modifications diverses

SCI LA CLAVONNE

SIREN 422671511Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

10/11/2023

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10018

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

travail, que l'attitude de l'employeur est d'autant plus problématique que la simple lecture des avis ne permettait pas d'exclure une affection du salarié l'empêchant d'utiliser à titre habituel un clavier

Source officielle
CC

soc

61372436cd58014677413a08

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Jean-Marie Garat, demeurant Maison Claverie, 64130 Gotein Libarrenx, 38 / de M. Thierry Garcia, demeurant 12, lotissement du Château, 64130 Cheraute, 39 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01572

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

déconseillait le port de charges, tout travail nécessitant préhension/flexion/extension des membres supérieurs de façon intensive, un travail administratif /secrétariat pouvant convenir, mais utiliser un clavier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO11095

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

la cour d'appel a également reproché à l'employeur de ne pas avoir sanctionné les faits qui avaient été dénoncés par Madame [J] par courriels du 24 octobre 2013, à savoir du « sucre renversé sur le clavier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01766

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

passé beaucoup de temps à lui montrer et à lui expliquer le travail à réaliser, constaté néanmoins que celui-ci n'avait pas été bien fait ; qu'il expose ainsi que lors du déplacement d'un radar, d'un clavier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210059

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

qu'en s'abstenant de rechercher si Mme Y..., qui exerçait l'activité d'informaticienne et qui était victime d'un syndrome du canal carpien, n'était pas amenée à utiliser ses doigts pour frapper sur un clavier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01135

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

S'il existe une correspondance entre les contrats, pour les 4 centrales, les 50 radars 1R et les 6 barrières IR, des matériels supplémentaires mentionnés dans les contrats 2009 pour les claviers, interphones

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00942

Cassation

2 octobre 2012

2 octobre 2012

d'effraction ; que les intrus devaient donc en posséder la clé ou une copie ; que pour neutraliser l'alarme volumétrique protégeant l'entrepôt, il était nécessaire de composer un code à quatre chiffres sur un clavier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10086

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Jean de Dieu, atteste, pour sa part, « avoir entendu (sa) collègue hurler pour se plaindre que la femme de ménage Mme L... était sale et qu'elle devait en aucun cas toucher son manteau, sa souris du clavier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01130

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

sa visite organisée chez l'employeur le 10juillet 2012 ; qu'il préconise les 5 acquisitions suivantes : - achat d'armoires de rangement adaptés, - achat pack de reconnaissance vocale, - achat d'un clavier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01071

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

la société Girardeaux avait souscrit le 2 octobre 2002 un bon de commande auprès de la société Novax portant sur le concept multimédia « pop player » comprenant la station Pop player, le player, un clavier

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677405fd2

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

..., 134 / Mme Mireille AV..., demeurant ..., 135 / Mme Nadine ZH..., demeurant ..., Saint-Lô, ..., 136 / Mme Brigitte AD..., demeurant ..., 137 / Mme Joelle ZZ..., demeurant Village Le Clayo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02142

Cassation

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Ce poste ne nécessite aucun diplôme juste la connaissance du clavier. Celui-ci n'a pas évolué ni subi de changement depuis mon arrivée dans la société ni d'avoir bénéficié d'aucune promotion.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100117

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

X... la somme de 120 euros, AUX MOTIFS QU'un ordinateur prêt à l'emploi se compose de deux éléments intrinsèquement distincts, une partie proprement matérielle (écran, clavier, mémoires, processeur,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201108

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

fauteuil roulant, conduite de quadricycle motorisé et d'automobile – 20000 à 30000 kilomètres parcourus ; gestion des troubles sphinctériens ; utilisation du téléphone portable et de l'ordinateur avec clavier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202183

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

quotidienne, en raison de la réduction de la valeur fonctionnelle de la main droite chez une droitière, mais également dans ses activités de loisirs : c'est ainsi par exemple qu'elle ne peut taper sur un clavier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02484

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

correspondants ne saurait sérieusement soutenir qu'il ignorait comment enregistrer un fichier sur le disque dur de son ordinateur et qu'il ne connaissait pas l'existence et la fonction de la touche « suppr » du clavier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01163

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

On tatoue tout – 100 opérations par jour environ – sauf le clavier et la souris ; il nous arrive même de tatouer des télécopieurs" » ; que l'article paru dans la revue « 01 Informatique » de février 1990

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210310

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

[C] a tapé au clavier avant d'ouvrir le piège et de le refermer aussitôt, M. [S] souhaitant inscrire une marque sur le « cuir » de l'animal ; que M.

Source officielle