Sur le rapport de Mme Vallansan, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

du pédiatre qui a procédé à l'examen gynécologique de l'enfant et a constaté une incision de l'hymen à onze heures confirmaient l'effectivité d'une pénétration sexuelle digitale d'X... sur A...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour Mme W... S... et M. F... S...

Besson, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. V... S... , de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société [...], et l'avis de M.

Besson, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme W... L..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société [...], et l'avis de M.

Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme D..., de la SCP Gaschignard, avocat de M.

Vigneras, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour la CPAM de l'Aube.

Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

conseiller d'HUY, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER

décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller D'HUY, les observations de la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER, TEXIDOR et PÉRIER, de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER

pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Caen, en date du 19 janvier 2021, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre la société [2] du chef d'abus de confiance

Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller Germain, les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER

[M] [C], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, la SCP Foussard et Froger pour avocats à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation

Dès lors, il y a lieu de constater que la CGSS ne justifie du caractère indu du remboursement.

V..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance de Rhône Alpes ; Sur le rapport de M.

Betoulle, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société A La Renommée, de M.

A..., conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat des consorts X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur général des finances publiques, l'avis de Mme B..., avocat général