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667 résultats pour « Daniel Jacoby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372263cd580146773fc8f9

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Daniel X..., demeurant ... à Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle

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CC

civ3

61372299cd580146773fef48

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Bernard Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1994 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Geneviève X..., demeurant ..., 2 / de Mme Danielle

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff14e

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Didier X..., 2 / Mme Danielle X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613722c6cd580146774014cf

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Jean-Michel X..., demeurant ..., 2°/ Mme Lucette-Marie X... épouse Z..., demeurant ..., 3°/ Mme Marie, Danielle X... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1995

Source officielle
CC

civ3

613722b5cd580146774006f9

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

Daniel Y..., 2°/ de Mme Ariane A..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

civ3

61372353cd580146774084c8

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Daniel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f15b1

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Daniel, André Y..., technicien du génie rural, demeurant ... 6e KM à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu, le 7 avril 1988, par la cour d'appel de Nouméa, au profit de Mme veuve

Source officielle
CC

civ3

613721e3cd580146773f87bf

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

Marcel, Daniel et Arthur G... et de Mme Arthur G..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans la procédure suiviec/Danielle Y

6137263ccd58014677423fd1

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIHAL, les observations de Me JACOUPY

Source officielle
CC

comm

613723b3cd5801467740d159

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Delaporte et Briard, avocat de la société La Maisonnette Michèle et Daniel X... et dela société X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Daniel MM..., - M. Philippe NN..., - M. Alain OO..., - Mme Sabine PP..., - Mme Jacqueline QQ..., - Mme Odile QQ..., - M. Lionel RR..., - M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100280

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR déclaré recevable l'action de Mme Danielle X... veuve Y... et d'AVOIR prononcé la révocation de la donation faite le 24 septembre 2004 par Mme Danielle X..

Source officielle
CC

civ3

613723b5cd5801467740d36f

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Daniel Z..., demeurant ... de la Tour, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

6137235fcd58014677408ecb

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre, section B), au profit de Mme Monique Z..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse

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CC

civ3

6137236ccd58014677409995

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

civ3

61372334cd58014677406cdf

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Hôtel-Restaurant "Fer à Cheval", Route nationale 7, 26700 Pierrelatte, en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1997 par la cour d'appel de Grenoble (2e Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Danielle

Source officielle
CC

civ3

61372327cd580146774061db

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1997 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721aecd580146773f604b

Cassation

8 janvier 1992

8 janvier 1992

Daniel X..., demeurant à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de : 1°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372374cd5801467740a000

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Sainte-Marie, en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis la Réunion (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Danielle Z..., épouse Y..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372379cd5801467740a40c

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

Daniel X..., demeurant ... ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mars 2000, où étaient présents : M. Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM.

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