[M] [F], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 27 mai 2014 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre civile A), dans le litige l'opposant à Mme [T] [Q], domiciliée [Adresse 1], défenderesse

de ses oeuvres, ce que sa maîtresse et lui-même tenteront de nier au cours de l'instruction ; que cette femme avait fait plusieurs séjours dans la région de Saint-Dié, rencontrant Bernard G... au domicile

utilisé un faux nom, mais avec son adresse réelle, ce qui permettait de récupérer le courrier incognito ; que le prévenu conteste ces faits en indiquant qu'un des objets envoyés était un " jean " de taille

B..., par ailleurs, a précisé qu'un jardinier venait régulièrement et que trois personnes, des gens du voyage, étaient venus tailler des arbres ; que le jardinier a témoigné de ce qu'il avait orienté les

J..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 décembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige les opposant : 1°/ à M. V... O..., 2°/ à Mme A...

centimètres de long, couverte de sang, à l'intérieur des locaux, ainsi qu'un manche de couteau de couleur noire, sur le sol de la cour extérieure ; qu'entendu, Farid A... déclarait avoir quitté son domicile

X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Caligari films, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société [...] , dont le siège est [...] , prise en la personne de son liquidateur

sur place, en sorte que celle-ci, durant sa présence de nuit, pouvait vaquer à des occupations personnelles dans l'attente d'interventions ponctuelles, voire occasionnelles, dans un établissement de taille

Dominique X..., l'aîné des quatre fils X..., dont le domicile familial est à [...], plusieurs fois condamné, notamment pour association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un acte de terrorisme,

général Patrick Z..., a son siège social sis 44, rue François 1er, 75008 Paris et a pour objet social "Fabrication et vente de vêtements masculins ou féminins et notamment l'exercice de la profession de tailleur

général Patrick F..., a son siège social sis 44, rue François 1er, 75008 Paris et a pour objet social "Fabrication et vente de vêtements masculins ou féminins et notamment l'exercice de la profession de tailleur

F..., a son siège social sis 44, rue François 1er, 75008 Paris et a pour objet social "Fabrication et vente de vêtements masculins ou féminins et notamment l'exercice de la profession de tailleur de

l'après-midi vers 15 heures, il dormait et respirait normalement, il a alors pensé que l'homme avait trop bu et était tombé du lit, qu'il n'a pas paniqué, ayant l'habitude de voir des gens dans cet état au domicile

C... ; [ ] que son épouse, Mme Nathalie D..., a reconnu avoir connu l'origine frauduleuse de l'argent déposé à son domicile puis sur le compte bancaire commun, et a, à son tour, mis en cause MM.

choc avant gauche, seul le port de la ceinture a pu limiter les conséquences corporelles ; qu'il était indiqué que le siège était très avancé ce qui laisse supposer que le conducteur était de petite taille

[G] [R], 2°/ Mme [J] [M], épouse [R], domiciliés tous deux [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° D 22-14.719 contre l'arrêt rendu le 11 février 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre

X... a exercé, par des appels téléphoniques violents, des pressions sur Corinne A... afin qu'elle consente à une confrontation, et il a, le jour des faits, écarté les enfants de son domicile pour demeurer

A..., qui décrivait le conducteur, comme « un homme de 25-30 ans de type caucasien de taille 1,75 m, cheveux clairs, une dentition qui n'était pas soignée » , qu'il reconnaissait M.