procédure d'instruction établit que les prévenus ont reconnu avoir dupliqué par photocopies noir et blanc ou couleurs environ 1 100 jaquettes de films ; qu'ils ont reconnu, également sous l'autorité d'Emmanuelle

PREMIER MOYEN DE CASSATION : IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel Y... de sa demande visant à obtenir la désignation d'un nouvel expert, en vue d'évaluer les travaux

Alphonse X..., Mme Françoise X..., Mme Emmanuelle A..., Mme Héléna X... et M.

X... travaille " dans un petit local où il n'y a strictement aucune aération » ; qu'or, ces éléments, qui résultent des seules déclaration faites au médecin par Monsieur Emmanuel X..., sont contredites

X... a successivement bénéficié, en tant que chômeur, des allocations chômage du régime général d'assurances sociales, puis a exercé une activité commerciale indépendante relevant du régime obligatoire

Patrick Y..., demeurant ... de Nazaret, 75003 Paris, 3 / de Mme Evelyne Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Emmanuelle Y..., époue Maguet, demeurant ..., Par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation

Jean-Guy X...et d'Arlette Y..., qui s'étaient mariés sous le régime de la séparation de biens, et homologué leur convention définitive portant règlement des conséquences pécuniaires du divorce ; qu'en

[...]                           , exerçant sous l'enseigne Tendance Coiffure, contre l'arrêt rendu le 6 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à Mme Emmanuelle

Emmanuel X..., - M. David Y..., - M. Fabrice Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 16 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre MM.

Guy et Emmanuel A... et Mme B...

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Emmanuel et providence et de M.

le second moyen : Vu les articles 3, paragraphe 3 et 6, paragraphe 1 de la Convention de Rome du 19 juin 1980 ; Attendu que, dès lors que le salarié n'est pas privé du droit d'accès au juge, les règles

Alain X..., Arnaud et Frédéric Z..., Jean-Emmanuel A...-B... et Mme Elisabeth A...

Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 31 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs, destruction

Z... s'est fait régler par la GMF les sommes correspondant au montant de la condamnation prononcée et, après déduction de ses frais et honoraires, a adressé le solde à M.

Emmanuel X..., l'a conditionnée à son hospitalisation dans un établissement de soins psychiatriques ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 695-11

Jean Rovinski, président, et de Mme Emmanuelle Leboucher, conseiller, pour composer la juridiction de jugement, qu'a ainsi été omise la mention de Mme Catherine Kamianecki, laquelle faisait bien partie

EMMANUEL, - Y... ANTOINE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 2 FEVRIER 1982, QUI LES A CONDAMNES DES CHEFS DE VOL ET RECEL, DAME Y...