. ; "et, en tant que de besoin, en ce qu'il a prononcé à l'encontre d'Eric Z... la confiscation des scellés ; "aux motifs propres que selon les motifs retenus par le tribunal pour statuer sur les

Eric X... ; rejette la demande des époux Fernand X... ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la

Sur le pourvoi d'Eric Y... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II.

Eric et Georges Y... ; Condamne MM.

ventilation des charges entre usufruitiers et nus-propriétaires par application des articles 605 et 606 du Code civil et qu'un nouveau compte soit établi ; que le jugement attaqué a rejeté cette demande, mis hors

CAISSE REGIONALE de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'ILE de FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre Eric

Eric X... et à chacun des autres salariés concernés une somme au titre du forfait pause outre les congés payés afférents, alors, selon le moyen : 1°/ que selon l'article 26 de la convention collective

Eric avait la possibilité de se faire assister par le défenseur de son choix, en vue de la sauvegarde de ses intérêts, de sorte que ses droits s'en sont trouvés parfaitement préservés ; Que le Docteur

D'emblée, Eric J. fait observer, mais vainement, au directeur général M.

Eric Z..., demeurant ... (Haute-Savoie), 38/ M. Alfonso Y..., demeurant 5 via Pietra Piana à Florence (Italie), 48/ M.

dans ses locaux professionnels le 07 février 2007 ; AUX MOTIFS QUE les conditions particulières du contrat d'assurances multirisques professionnel souscrit par Monsieur Eric X... auprès de la S.A.

A..., datée du 18 avril 1996; qu'elle produit aux débats une autre délégation du 19 avril 1996 consentie par Jacques X..., agissant en qualité de président de l'AFEMP à Eric A... en sa qualité de directeur

l'origine des relations contractuelles et quelle que soit la nature de celles-ci, de mettre en garde son client contre les risques encourus dans les opérations spéculatives sur les marchés à terme, hors

Eric X... et Mme Y..., son épouse ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que M.

Eric Y..., domicilié [...]                                              , défendeur à la cassation ; M.

Eric X..., demeurant ... (3e), 2 / de la société Météor (anciennement dénommée Double face), dont le siège est ... (3e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Il est fait grief à l'arrêt partiellement confirmatif attaqué d'avoir débouté Monsieur Eric X... de ses demandes en paiement de dommages et intérêts pour licenciement abusif, AUX MOTIFS QU'au terme de

Eric X..., M. Z..., son concubin, M.