suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 août 2006, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la commune de Vandières

suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 août 2006, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la commune de Vaudières

. d'ORVES, épouse CARVALLO, demeurant à Chinon (Indre-et-Loire), Manoir de la Fuve, 4°) Mme Rose-Marie Z..., épouse GROUT de BEAUFORT, demeurant à Paris (16e), ..., 5°) Mme Monique Z..., épouse FARHAT

ordonné la cession globale de l'unité de production composée de l'ensemble des actifs mobiliers incorporels et corporels dépendant de la liquidation judiciaire de la société Durand au profit du groupe Fayat

Farhat X..., demeurant ... au Roi, 75011 Paris, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 13

de Valière et la condamne à payer à M.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'agissant sur le fondement d'une ordonnance ayant rendu exécutoire une sentence arbitrale, la société Same Deutz-Farh

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Valisère, dont le siège est sis ..., représentée par ses représentants légaux en exercice

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° F 21-24.124 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2021 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Domaine de Vallières

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Valisère, dont le siège est sis ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1988

Z... l'a mise en demeure de payer ; qu'au surplus la SCEA de Valière a de son côté saisi un expert agricole et foncier en la personne de M.

mentionne que cette parcelle appartient, en vertu du titre 835 à "Ahurei a Paia a Punua décédé" dont il est constant qu'il est l'auteur des consorts C... et qu'il a été dressé en présence de Mme a Fareea

ensemble l'article 1382 du Code civil et l'article 53 de la loi du 18 juin 1966 ; et alors, enfin, que la cour d'appel a relevé elle-même qu'il résultait du rapport d'expertise " que les madriers de fardage

selon les experts dont elle a adopté les conclusions, le diagnostic précoce de la rupture utérine est contrarié dans l'éventualité d'un simple état de choc, comme celui que présentait en l'espèce Mme Farhat

extraits, dans le journal " Le Parisien" dans la limite de 1 000 euros ; "aux motifs qu' " il est reproché à Serge X... et la société PMP Sonorel d'avoir employé Néji A..., Mohamed B..., Habib C..., Farhat

déposé au greffe de la Cour de Cassation le 25 mars 2002, la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de l'Association syndicale du lotissement Résidence de Vallières

DONT LES FACTURES DE 124670,80 FRANCS ET 146695,72 FRANCS FURENT RESPECTIVEMENT ADRESSEES A UNE SOCIETE EUROPE-VIANDES, IMAGINEE PAR X..., PUIS A UNE SOCIETE EN FORMATION LASTELLA, DAME X..., BIASINI, FARCAT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'exploitation agricole (SCEA) des Vallières, dont le

février deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Farha

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Farha Z..., - Mme Michelle A..., parties civiles contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-13, en date du 3 juin 2016, qui a débouté la première