parce que ses essuie-glaces étaient en panne, n'aurait pas déduit de ses constatations les conséquences légales qui s'en évinçaient ; alors que, d'autre part, un gyrophare avant ne constitue pas des feux

Le Bouche, demeurant à Lorient (Morbihan), ..., - Les consorts C..., sus-désignés, venant aux droits de feu Pierre C..., décédé le 8 avril 1989, 20 / de la société à responsabilité limitée Agence

rouge et d'inobservation d'un panneau stop ; "aux motifs que, le 9 février 1995, les gendarmes ont reconnu Michel-Paul X... au volant de sa voiture, arrêté au feu rouge du carrefour formé par la RN

l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'inobservation, par le conducteur d'un véhicule, de l'arrêt imposé par un feu

de véhicule de couleur orange, provenant du véhicule Citroën, ainsi que des éléments de bordure de feu de couleur noire ; qu'à l'aplomb du véhicule Ford, à gauche par rapport au sens de circulation

Rosa avant de faire feu; "qu'en outre, s'il paraît établi que Antonio Y...

gendarmerie lors d'une interpellation d'occupants d'un véhicule à l'avant de celui-ci mais sur la gauche, ait interprété ce mouvement comme une tentative d'écrasement, la hauteur des premiers coups de feu

pratiquée sur la victime concluait que la mort d'Emin X... était en rapport avec un syndrome hémorragique secondaire à une lésion artérielle sous clavière gauche provoquée par un projectile d'arme à feu

alors que, selon le moyen, d'une part, le rapport d'expertise conclut qu'il s'agissait d'un incendie "comportant très vraisemblablement deux foyers distincts" et qu'il était "plus que probable que le feu

Ce fer structurellement insuffisant restant en place, le fer n'étant pas encoffré coupe-feu présentant en outre un danger pour la stabilité au feu de l'immeuble et le litige perdurant, il convenait soit

Z... avait indiqué que le feu avait pris au niveau d'un fil électrique et Mme X... ne parvenait pas à expliquer le départ de feu ; - le témoignage de M.

Il notait que ce véhicule brûlait un feu rouge devant lui ; Anne-Marie X... venait de croiser elle aussi les voitures en arrivant au feu tricolore de l'intersection Verdun/ Pringle.

pourvoi en tant que dirigé contre la MICREP, Mme Z... et la CPAM de Beauvais ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 22 novembre 1990), qu'à une intersection de rues, les feux

H... attestant qu'il roulait tous feux éteints, ce dont M. D... convenait, un autre, M.

H... et la société Pleins feux organisation Enoncé des moyens 15. Le moyen proposé pour M.

[J] [V], conducteur du véhicule immatriculé [Immatriculation 1], a été poursuivi pour inobservation par conducteur de l'arrêt imposé par un feu rouge. Examen du moyen Enoncé du moyen 3.

Gaby, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 18ème chambre, en date du 7 octobre 2005, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu rouge fixe ou clignotant, l'a condamné à 230 euros

la mort de Nourédine Y... sans intention de la donner, avec ces circonstances que les faits ont été commis par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteurs et de complices à l'aide d'une arme à feu