accident, le 27 janvier 2007 et comme tel applicable au présent litige : « Toute personne qui produit ou détient des déchets dans des conditions de nature à produire des effets nocifs sur le sol, la flore

[Y], après avoir pourtant relevé que l'exposant allait être dépossédé d'environ 24,5 % de son jardin et que le cadre naturel - flore et faune - donnait tout son charme et toute sa valeur à la propriété

Nicolas Z... agissant en qualité de liquidateur de la société Julie et Floriant, 4°/ à la société Groupe Mulliez Flory, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                  

résulte de ces dispositions que l'élément matériel de l'infraction n'est constitué que si le déversement incriminé a eu effectivement des effets nuisibles sur la santé ou bien a causé des dommages à la flore

est la suivante : Christian Y... 1,50 franc hors taxes par carte postale, SIRAS : 0,50 francs hors taxes. par carte postale ; que Christian Y... a déclaré qu'il était l'inventeur des cartes postales florales

formation doit rembourser à son cocontractant les sommes qui, du fait de cette inexécution, n'ont pas été effectivement dépensées ou engagées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Marché floral

Y... dans son mémoire devant la chambre d'accusation (mémoire p. 19 in fine et p. 18), Patrick X... n'avait pas tenté puis réussit, à persuader Bernard Y... de l'existence d'un groupe de sociétés florissant

qu'ayant été incapable de faire prospérer l'exploitation du procédé alors qu'il était président-directeur général de la société Y..., le mis en examen soit maintenant apte à lui assurer un avenir florissant

retient que, eu égard aux montants extrêmement importants des sommes versées illégalement par cette société sur des comptes d'intermédiaires étrangers pour en assurer le blanchiment et à son caractère florissant

l'arrêté du ministre du Budget du 24 septembre 1987, portant application de l'article 215 susvisé du Code des Douanes, énonçant, en son article 1er-5 que ces dispositions s'appliquent à "la faune et flore

en ce qu'il avait ordonné la remise en état des lieux sous astreinte sans même examiner, ne serait-ce que pour l'écarter, le moyen opérant des conclusions d'appel de la demanderesse selon lequel la flore

ammoniacaux dont les effets particulièrement nocifs pour le poisson sont établis ; que les deux associations parties civiles ont pour objet d'assurer le respect des cours d'eaux, d'en protéger la faune et la flore

celles du domaine public maritime ; que ce critère topographique doit être tenu pour déterminant en l'absence d'autres indices suffisants et cohérents tels que : salure des eaux, caractéristiques de la flore

privant les autres associés de l'exercice de leur droit d'usage et d'affouillement de cette partie du sol, que la contrepartie de ce droit était la prise en charge par son bénéficiaire de l'entretien floral

économique d'une société qu'un dirigeant ne peut avoir méconnue dès lors que le chiffre d'affaires déclaré serait au mieux proche de celui de l'année 2006, et ce en contradiction avec les résultats florissants

fonds, situé ..., et à la SARL Culinaris Michèle et Daniel X... le second fonds, sis au 118 de la même rue, puis, en exécution d'un "pacte familial" du 13 mai 1992, a cédé le premier fonds, plus florissant

[U] [R], en qualité de liquidateur judiciaire du Gaec des Serres florales, 2°/ à la société Coopérative de réalisations industrielles et agricoles, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ à la société

utilisé jusque là en substance de croissance des cerisiers et limiteur de la croissance des organes végétaux aériens ; que l'index phytosanitaire de l'année 1998 l'autorise seulement pour les cultures florales