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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137216ecd580146773f3aea
15 avril 1991
15 avril 1991
(Ain), dont la gérante est Mme Ghislaine Y..., 2°) Mme Ghislaine Y..., 3°) Mme Madeleine Z..., veuve de M.
Source officiellesoc
61372145cd580146773f2696
22 mai 1990
22 mai 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant à Abbeville (Somme), ..., en cassation d'un jugement
Source officielleciv2
613722c6cd5801467740148a
30 avril 1997
30 avril 1997
Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Ghislaine, Anne-Marie
Source officiellesoc
613720fccd580146773f0082
26 octobre 1989
26 octobre 1989
pourvoi formé par Madame Carole Y..., demeurant ... de Porto Riché à Paris (14ème), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1986 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre A), au profit de la SARL GHISLAINE
Source officiellecr
édure suiviec/Ghislain B
61372557cd5801467741ce52
23 mai 1991
23 mai 1991
COMPAGNIE d'ASSURANCES LA CREOLE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINTDENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, du 27 septembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Ghislain
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201484
6 décembre 2018
6 décembre 2018
domiciliée [...] , 5°/ à Mme Gisèle Z..., domiciliée [...] , 6°/ à Mme Carmen Z..., épouse B..., domiciliée [...] , 7°/ à Yolaine Z..., ayant été domiciliée [...] , décédée le [...] , 8°/ à Mme Ghislaine
Source officielleciv2
60794bf39ba5988459c44515
3 décembre 1980
3 décembre 1980
CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DAME X..., PRETENDANT QUE LES NEGLIGENCES DONT AVAIT FAIT PREUVE LE PERSONNEL D'UN COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE EN LUI SIGNALANT AVEC RETARD LES ABSENCES REPETEES DE SA FILLE, GHISLAINE
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
613721c8cd580146773f742e
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Diego X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1991 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit de Mme Ghislaine Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officiellecr
61372655cd58014677424bbc
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Ghislaine, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 octobre 2003, qui les a déboutés de leur demande après relaxe d'Anne-Marie Z..., épouse
Source officiellesoc
61372277cd580146773fd5a2
28 mars 1995
28 mars 1995
(Nord), 5 ) Mme Brigitte C..., demeurant 8, espace Paul E... à Petite-Forêt (Nord), 6 ) Mme Ghislaine D..., demeurant 31, résidence Lechifflart, Bât B à Bruay-sur-Escaut (Nord), 7 ) Mme Ghislaine
Source officielleciv2
6079411a9ba5988459c40481
10 janvier 1973
10 janvier 1973
AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QUE COMME TUTRICE DE SES ENFANTS ENCORE MINEURS, JOELLE, YOLAINE, GHISLAINE ET FRANCOIS ONT, SUR ASSIGNATIONS EN REPRISE D'INSTANCE QUI LEUR ETAIENT DONNEES PAR LES INTIMES
Source officielleciv2
61372287cd580146773fe0ed
4 octobre 1995
4 octobre 1995
Ghislain X..., demeurant ruelle de la Maille à Maisons-en-Champagne (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1993 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, section 2), au profit : 1 / de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300336
12 mars 2014
12 mars 2014
propriété et un terrain adjacent à Ramatuelle, donnés à bail aux époux X..., ainsi qu'un appartement à Paris ; que Mme Y... a fait assigner sa mère, sa soeur, son frère, la SCI, la société Galerie Ghislaine
Source officiellecomm
6137225bcd580146773fc4ab
30 mai 1995
30 mai 1995
Odilson Y..., 2 / Mme Ghislaine C..., épouse Y..., domiciliés ensemble 20, résidence de France à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), 3 / Mlle Isabelle Y..., domiciliée ... (16e), 4 / M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10763
31 mai 2018
31 mai 2018
diffusion (VSD), société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Ghislaine
Source officielleciv1
6137211fcd580146773f125e
6 mars 1990
6 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Ghislain X..., demeurant ...
Source officiellecr
6137261ccd58014677423021
5 mai 2004
5 mai 2004
mars 2003, qui les a déboutés de leurs demandes et condamnés à des dommages et intérêts, sur le fondement de l'article 472 du Code de procédure pénale, après relaxe de Maurice Z..., Paul LE A... et Ghislaine
Source officiellecr
6137269ccd58014677427029
1 mars 2005
1 mars 2005
alors, enfin, que l'insuffisance de motifs équivaut à un défaut de motifs, si bien qu'en omettant de rechercher comme elle y était invitée par les conclusions de Pierre X..., si les déclarations de Ghislaine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300540
11 mai 2017
11 mai 2017
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210789
29 novembre 2018
29 novembre 2018
______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Cour Macadam Ghislain
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