Hani Y..., mandataire des époux Selim B... Rahman, un marché de travaux et fournitures pour l'aménagement de l'appartement de ces derniers, sis ... ; que ce contrat désignait M.

Hani X..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 novembre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Hadi E..., domicilié [...] , [...], 8°/ à Mme Myriam E..., domiciliée [...] , 9°/ à M.

médecine du travail », ce qui n'a pas été fait ; que le 29 septembre 2018 par lettre recommandée l'employeur a sommé le salarié « de restituer sans délai un poste radio émetteur-récepteur Motorola handie

Hani, Norbert, demeurant à Saint Mandé (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1986 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit du CREDIT LYONNAIS société

Hamdi G..., demeurant 71, rue du ..., 12 / de M. Bertrang N..., demeurant ..., chez Mme Y..., 94500 Champigny-sur-Marne, 13 / de M. A... Camara, demeurant ..., 14 / de M.

Hadi W..., domicilié [...]                                            , 25°/ M. Frédéric XX..., domicilié [...]                                     , 26°/ M.

MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HANNI

2001 du Conseil du 22 décembre 2000 (anciennement article 5, paragraphe 1er de la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968) lorsque ce règlement est applicable; que, dans un arrêt du 17 juin 1992 (Handke

demande de la société Orflam plast et de la société nouvelle Atelier des trois cerfs, a ordonné la mainlevée immédiate de la saisie du stock de cartes postales effectuée au siège des établissements Hansi

la fiscalité, pièces n° 13 et 13 bis ; que la consultation du site internet ... a permis de relever un article du journal Irish Indépendant intitulé "Traders a mystery as 1.7 m Gresham shares change hands

une mutuelle (44,25 €), une cotisation pour son véhicule automobile (44,79 €), un crédit automobile (340,51 € jusqu'au 5 juin 2011) et un prêt souscrit pour l'aménagement de son véhicule selon facture Handi

demande qui vise à mettre en jeu la responsabilité d'un défendeur, et qui ne se rattache pas à la matière contractuelle au sens de l'article 5, paragraphe 1er, et que, dans un arrêt du 17 juin 1992 (Handke

M'hand O..., domicilié [...]                                  , 27°/ à M. Grégory P..., domicilié [...]                         , 28°/ à M.

la cour d'appel de Montpellier (4e B chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Montpellier Handball, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Montpellier agglomération Hand

"handler" et B... , agent de piste, qui décrivent très exactement ces faits énoncés dans la lettre de licenciement ; que Monsieur C... fait valoir que ces attestations ne sont pas conformes aux dispositions

qualité de travailleur handicapé jusqu'au 17 avril 2007 avec le bénéfice d'une "orientation professionnelle vers le milieu ordinaire de travail avec un accompagnement par le Pôle emploi", un courrier de HANDY

El Hadi Y..., domicilié [...]                         , contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Bonduelle frais

El Hadi, demeurant ... (Nord), 17 / de Mme R... Lisiane, demeurant ... (Nord), 18 / de M. T... Philippe, demeurant ... (Nord), 19 / de M. V... Didier, demeurant ... (Nord), 20 / de M.

X... a accepté un poste de chargé de mission PARE (plan d'allocation de retour à l'emploi) à compter du 1er août 2005 ; qu'il est pour le moins hardi de soutenir que ce protocole « ne peut avoir d'effet