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118 résultats pour « Hedy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01928

Cassation

4 octobre 2011

4 octobre 2011

HEUYER (proposition reçue le 16 février 2007) ; - une poste de qualiticien pour les établissements franciliens : « personne ressource en gestion de la qualité et gestion des risques » (proposition reçue

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BOUKARRA, Hedy, Sammy, BOUKARRA

SIREN 848804522Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

07/08/2026

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Dépôts des comptes

HEDY CAPLAN CONSULTING

SIREN 819097387Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/06/2026

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Créations

Achour-Aoul, Hédy Mohamed

SIREN 901741009Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

28/05/2026

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Modifications diverses

BEN BRAHIM, Hedy

SIREN 939104816Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

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Créations

BOUSSETTA, Hedy

SIREN 994906980Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

14/04/2026

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301275

Cassation

23 octobre 2012

23 octobre 2012

X... et son frère à la suite du décès de leur père El Hedi C... X..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00309

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Hedi Z..., domicilié [...]                                 , 6°/ à M. Philippe A..., domicilié [...]                                                                    , 7°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10634

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

NOUBEL et deux conseillers, dont Monsieur Éric BOCCIARELLI ; que cette irrégularité n'a pas pu être soulevée devant la cour dans la mesure où seuls Monsieur Pierre NOUBEL, président, et Madame Nathalie HERY-FREISS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01109

Cassation

9 novembre 2010

9 novembre 2010

X... est « prêt à prendre des risques importants à la mesure de gains attractifs, par exemple sur Hedge Funds ou positions spéculatives », terminologie relativement précise et appropriée, serait tellement

Source officielle
CC

comm

61372666cd58014677425452

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

(Hauts-de-Seine), 538/ le Havre électronique distribution "HED", dont le siège est ...

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CC

comm

61372256cd580146773fc211

Cassation

3 janvier 1995

3 janvier 1995

Pyrénées consortium électronique "PCE", - la société Interventions électroniques Nord "IEN", - la société Interventions électroniques Sud "IES", - la société Le Havre électronique distribution "HED

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10632

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Hedi Z..., domicilié [...] , 3°/ à M. Mourad Z..., domicilié [...] , 4°/ à M. Béchir A..., domicilié [...] , 5°/ à M. Samuel B..., domicilié [...] , 6°/ à M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00237

Cassation

3 mars 2015

3 mars 2015

au titre de la perte de revenus de l'année 2008 ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « par lettres en date du 4 août 2008, le docteur Philippe X... a informé ses confrères et associés les docteurs JEGOUZO et HERRY

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00057

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

démontrer que fonctionnement de la société Yalia Invest Limited était illégal, en raison de son absence d'agrément comme de dépositaire ; Considérant que comme le note sa plaquette, cette société est un hedge

Source officielle
CC

comm

6137225dcd580146773fc5ce

Cassation

3 janvier 1995

3 janvier 1995

électronique "PCE", 52 ) de la société Interventions électroniques Nord "IEN", 53 ) de la société Interventions électroniques Sud "IES", 54 ) de la société Le Havre électronique distribution "HED

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CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Hedi, demeurant ... Saint Clair (Calvados), 153°/ de Monsieur EL... Georges, demeurant ..., 154°/ de Monsieur ER... Christian, demeurant ..., 155°/ de Monsieur ES... Pierre, demeurant ...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00520

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

», d'avoir « fait son petit buzz » ; que le 4 décembre 2017, il parle de l'une des candidates du jeu qui attend sur le plateau, en ces termes : « Hey, tu sais quoi ?

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02323

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Il me disait des choses du genre «Hey, je pense à un endroit où je pourrais t'emmener le weekend end prochain».

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00949

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Hedge pour un objectif de rendement annuel supérieur à 8 % et une volatilité entre 6 et 8 %; que l'allocation financière proposée a été construite sur une stratégie patrimoniale axée sur l'organisation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02250

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

sortait d'un long arrêt maladie en août 2012 ; que sur les faits discriminatoires, il expose que Mme [B] l'a interpellé, alors qu'il discutait avec des collègues, de la manière suivante: Hey

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Gordon, Ernest, James EX..., demeurant à Lancashire (Grande-Bretagne), Mallard Hey, Scarisbrick Park, 89°/ M. XWZ..., KT..., IL..., RV..., Ghislain DK..., 90°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH

Résumé IA — à vérifier