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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
61372287cd580146773fe148
27 juin 1995
27 juin 1995
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auxiliaire Electricité, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Hellemes
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4e9dd
8 janvier 1969
8 janvier 1969
(HELMUT), ET 2° Y...
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IS, en date du 25 octobre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Régine Z
613725b1cd5801467741fd2a
7 novembre 1996
7 novembre 1996
.; Statuant sur le pourvoi formé par : - HEROUI Mahidine, - La SOCIETE PARIS-LILLE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 octobre
Source officiellesoc
61372203cd580146773f9804
26 octobre 1993
26 octobre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Héloïse Y..., demeurant ...
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6137226ccd580146773fcd6b
7 mars 1995
7 mars 1995
à Marseille (6e) (Alpes-Maritimes), ..., 2 / de la société Docks méridionaux d'alimentation, société anonyme dont le siège social est à Béziers (Hérault), zone industrielle de Capiscol, rue Paul Héroud
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élit de coups ou violences volontaires dirigéesc/Pierre Z
613724fdcd5801467741a0b7
20 décembre 1989
20 décembre 1989
dernier, qui s'est constitué partie civile, a fait citer devant cette juridiction, en qualité de civilement responsable du prévenu, la commune de Grande Synthe, le club de loisirs Léo Lagrange de Hellemmes
Source officielleciv1
61372107cd580146773f0648
25 octobre 1989
25 octobre 1989
. ; qu'ils ont estimé qu'il n'avait pas été acheté grâce au prix de vente d'un autre immeuble de la rue Sembat à Helemies sur lequel la communauté conjugale a été déclarée redevable d'une récompense au
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613723f3cd580146774104a8
20 mars 2002
20 mars 2002
Jean-Nicolas Van Den Meersche, demeurant Les Abeilles, 28/B/17, rue Etienne Dolet, 59260 Hellemmes-Lille, en annulation et en rabat de l'arrêt n° 2334 rendu le 17 mai 2000, par la chambre sociale de
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61372179cd580146773f4102
14 février 1991
14 février 1991
Helmut A..., demeurant Weserstr 33 GR D 4130 à Moers RFA (Allemagne), en cassation d'une décision rendue le 11 février 1987 par la Commission nationale technique, au profit de la caisse autonome nationale
Source officielleciv1
613722cfcd58014677401bc3
6 mai 1997
6 mai 1997
le pourvoi formé par la société Crédit du Nord, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de Mme Héloïse
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ECLI:FR:CCASS:2008:CR05309
7 octobre 2008
7 octobre 2008
activités ; "alors que Yann X... soutenait que l'emploi du terme «trimix», dans le langage courant, désigne tout à la fois un mélange spécifique distinct de l'air et, par extension, un mélange fait d'hélium
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613720afcd580146773ed750
9 juin 1987
9 juin 1987
Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 1985) que le 28 janvier 1974 la société Helmut Lingemann Aluminium Press und Walzwerk Metallwarenfabrik
Source officielleciv1
6137208dcd580146773eb7e4
31 octobre 1989
31 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CHIMIE DERIVES, ayant siège à Hellemmes (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
613720a7cd580146773ed02d
12 novembre 1987
12 novembre 1987
Desmoulins, Hellemmes (Nord), 3°/ Monsieur Jean-Pierre C..., demeurant ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00449
3 mai 2012
3 mai 2012
que les faits de dénigrement allégués ne pouvaient être retenus ; Et attendu , en second lieu, que l'arrêt retient qu'il ressort du document, intitulé synthèse des départs sur les sites de Lille-Hellemmes
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61372108cd580146773f06c5
18 mai 1989
18 mai 1989
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Johan B..., de nationalit allemande, demeurant 5, Bittmaistras 8070 Ingolstadt (RFA), 2°/ Monsieur Helmut
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61372333cd58014677406c18
25 mars 1999
25 mars 1999
Hélim X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1996 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Etienne
Source officielleciv1
613724b8cd58014677417d28
30 mai 2006
30 mai 2006
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte notarié du 8 mars 1991 les consorts X... qui ont vendu à la SNC Sainte Maxime, représentée par la société Sofap Helvim
Source officiellecomm
61372189cd580146773f4942
29 octobre 1991
29 octobre 1991
Helmut Y..., demeurant à Liebelsberg (Allemagne), 160 D2 Kleinstrasse, défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officielleciv1
613722b8cd58014677400933
11 juin 1996
11 juin 1996
Mohamed I..., 8°/ de Mme Helaoui X..., épouse I..., demeurant tous deux 8, La Maisonneraie, Saint-André-sur-Cailly, 76690 Clères, 9°/ de Mme Simone C..., épouse K..., demeurant ..., appartement 44
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