Jacques, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jacques, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jacques, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jacques, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jacques et Pierre X..., architectes, qui se sont fait assister par la société OTH Sud-Ouest ; que la société Chapuzet, chargée de la réalisation du lot plomberie canalisation et assurée auprès de la SMABTP

Jacques, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, M. Nivôse, Mmes Farrenq-Nési, Greff-Bohnert, M. Boyer, Mmes Abgrall, Grandjean, conseillers, Mme Djikpa, M.

HUBERT, 3°) SOCIETE NORMANDE D'ELECTRIFICATION ET DE CANALISATION, 4°) Z... (ALFRED), 5°) SOCIETE ENTREPRISE BOURDIN ET CHAUSSE, 6°) A...

Philippe G..., Mme Jacqueline H..., Mme Nicole G..., M. et Mme Jacques G...

Jacques Y..., demeurant ..., 3 / de M. Louis Z..., demeurant ..., 4 / de la compagnie La Paix, dont le siège est ..., 5 / de M.

Jacques A..., demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 3°/ de l'entreprise Mandleur et Dolbeau, dont le siège est ... (16ème), 4°/ de la société HLM Montjoie Ile-de-France, dont le

cadastrée A 501, fonds où jaillit la source, était un regard de captage, constitué d'une buse en ciment en partie enterrée et en partie dépassant le niveau du sol d'environ 30 cm et que l'ensemble des canalisations

Mourier, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Choucroy, avocat de la Société Coopérative Ouvrière La Moderne, de Me Jacques

Jean Jacques X..., demeurant ...

Jacques Y..., demeurant Résidence Les 4 Cazals, ..., appartement 32, 66000 Perpignan, en cassation de deux arrêts rendus les 23 juin 1994 et 27 octobre 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre

Véronique X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 2000 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Cazals

Jacques, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme B... , conseiller, les observations de la SCP Lévis,

(proche de A... et de G...), Noël Mariotti et Jean-Jacques M..., secondés par un aixois du monde de la nuit, Jean-Marc N... dit « le sanguinaire », de l'ordre est remis dans le monde des boîtes de nuit

Jacques, Bernard Z..., demeurant 26, Canal Saint-Martin, 35000 Rennes, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 janvier 1998, où étaient présents : M.