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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
613722f6cd58014677403c6c
20 janvier 1998
20 janvier 1998
de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1°/ de la société Celatose, dont le siège est ..., 2°/ de la compagnie maritime Marfret, société anonyme, dont le siège est Port Autonome Terminal de Jarry
Source officielleciv3
613723a8cd5801467740c977
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Betoulle, conseiller référendaire, les observations de Me Bouthors, avocat de la SCI Jany, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10200
2 mai 2024
2 mai 2024
siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 23-14.128 contre l'arrêt rendu le 2 février 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Peugeot Japy
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba3b
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Jany, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'HERAULT en date du 13 mars 1989 qui pour viols et attentats à la pudeur aggravés, l'a condamné à quatorze ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire
Source officielleciv3
6137216bcd580146773f3973
8 octobre 1991
8 octobre 1991
cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe (SAFER), dont le siège social est à Jarry
Source officielleciv3
61372366cd580146774093ca
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Pointe-à-Pître, (SIAPAP) dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe (SAFER), dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry
Source officielleciv2
61372272cd580146773fd193
21 juin 1995
21 juin 1995
siège social est ... à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), à : 1 ) la Compagnie de gestion et de réalisations immobilières (COGERIM Antilles), dont le siège social est Centre commercial Le Forum, lot n 2, Jarry
Source officielleciv3
61372359cd580146774089a5
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Pointe-à-Pitre, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry
Source officiellecomm
6079d6719ba5988459c5b27e
2 mars 1970
2 mars 1970
L'ENREGISTREMENT, SONT ASSUJETTIS AU PAIEMENT D'UN DROIT FIXE, DONT LE MONTANT EST DETERMINE SELON LE DEGRE DE LA JURIDICTION QUI ETAIT SAISIE DU LITIGE; ATTENDU QUE PAR JUGEMENT EN DATE DU 3 MAI 1960, JARRIX
Source officiellesoc
6137230acd58014677404ae3
24 juin 1998
24 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jady, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310294
13 juillet 2017
13 juillet 2017
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ l'Etablissement public foncier d'Île-de-France, dont le siège est [...], 2°/ la commune de Varennes-Jarcy
Source officielleciv2
613720f3cd580146773efbe5
11 octobre 1989
11 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme FILATURE JAPY, dont le siège social est ...
Source officiellecomm
6137212acd580146773f1860
12 décembre 1989
12 décembre 1989
14ème chambre B), au profit : 1°/ de Monsieur X..., demeurant à Paris (4ème), ..., 2°/ de Monsieur Y..., demeurant à Paris (1er), ..., agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Jarf
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100512
13 mai 2015
13 mai 2015
Robert X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir maintenu la mesure de tutelle de Melle Jany X..., d'en avoir fixé la durée à 120 mois et d'avoir désigné M.
Source officiellesoc
613720f2cd580146773efb98
28 juin 1989
28 juin 1989
Mahault, Immeuble CCI, Centre de gros de Jarry, voie 3 bis, en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1986 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de Monsieur Michel Z..., demeurant
Source officielleciv3
61372369cd5801467740969c
29 mars 2000
29 mars 2000
Société industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et rural de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, Zone Industrielle de Jarry
Source officielleciv3
61372369cd5801467740969d
29 mars 2000
29 mars 2000
Société industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et rural de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, Zone Industrielle de Jarry
Source officielleciv3
61372369cd5801467740969f
29 mars 2000
29 mars 2000
Société industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et rural de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, Zone Industrielle de Jarry
Source officielleciv3
6137236acd58014677409765
29 mars 2000
29 mars 2000
Société industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et rural de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, Zone Industrielle de Jarry
Source officielleciv3
6137268ecd580146774267fd
5 juin 2002
5 juin 2002
Basse-Terre (2e chambre civile), au profit : 1 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe (SAFER), société anonyme, dont le siège est Patio de Houelbourg, 97190 Jarry
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