Jean D..., demeurant 2, cité Les Carines, à Saint-Mamet (Cantal), 6°) de M. Marcel E..., demeurant ..., à Saint-Germain des Fossés (Allier), 7°) de M.

Jean-Claude Y..., demeurant ..., 2 / Mme Jean-Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de M.

Jean-Pierre Y... a assigné M.

Jean-Marcel, partie civile, contre l'arrêt n° 292 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 octobre 2002, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie

Jean-Claude François Z..., demeurant Résidence Jeanne d'Arc, ..., 92160 Antony, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Jean-François B..., demeurant 29 bis, Parc de Montretout, Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 7°/ M. Jean-François U..., demeurant ...

suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 31 août 2017 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant au Centre hospitalier Jean-Marcel

le pourvoi formé par Mme Liliane X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 31 août 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant au Centre hospitalier Jean-Marcel

Mme Rosette, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de Mme Y..., de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du Centre hospitalier Jean-Marcel

Jean-Claude X... et Mmes Françoise et Nicole X...

Michel, Félix, Louis ZF..., 67°/ Mme Mauricette, Henriette, Marcelle YS..., épouse ZF..., demeurant ensemble ..., 68°/ M.

François I..., demeurant ..., 12°/ M. Jean-Marie J..., demeurant ..., 13°/ M. Georges K..., demeurant 82190 Miramont du Quercy, 14°/ M. Sylvain L..., demeurant 82100 Lafitte, 15°/ M.

Marcel Yvon X..., demeurant ..., Razac-sur-L'Isle (Hérault), 28/ la société à reponsabilité limitée Auberge club Marcel X...

Jean-Marcel, contre l arrêt de la chambre d accusation de la cour d appel d ANGERS, en date du 4 novembre 1998, qui, a confirmé l ordonnance du juge d instruction refusant d informer sur sa plainte

français, émis sur la Société Générale à l'ordre de Jean-Pierre Y... qu'il avait commandé le matin même et en contrepartie duquel il avait remis à cette agence un chèque de 302 520 francs suisses tiré

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) M.

Jean-Baptiste E...

F..., Suzanne F..., Alain G..., Gilbert H..., Jean-François I..., Bernadette R..., Léonardo J..., Josiane S..., Roger K..., André L..., Guy M..., Marcel N..., Gérard U... et Camille P... sont recevables

Jean François O..., 10 / Mme Marie Pierre O..., 11 / Mme D... Commencais, épouse Rocchini, demeurant tous trois 9, rue G.

Marcel, Raymond XK..., demeurant ... (Haute-Savoie), 4°/ Mme Y..., Louise XK..., née J..., demeurant ... (Haute-Savoie), 5°/ M. Jean-François XK..., demeurant ... (Haute-Savoie), 6°/ M.