Jean B..., demeurant ..., 29 / de Mme veuve Jeannine G..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante de la succession de Roger G..., décédé le 6 mars 1998, demeurant ...,

aux débats par les parties démontrent que ce chemin d'[...] part de la route départementale de [...], se prolonge jusqu'à la parcelle [...] , propriété de Madame Y..., puis se divise à droite pour revenir

banques qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'en application d'une convention cadre de cessions de créances selon les modalités de la loi du 2 janvier 1981, la société Jeanneau

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., divorcée X..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ...

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Maillet Expositions, société anonyme, dont le siège est Ferme de Châteauneuf, ..., 2 / la SCP Laureau-Jeannerot

Jeanine âgée de 88 ans perçoit une retraite d'environ 36 000 euros par an selon elle. Selon elle monsieur Y...

Industrielle du Vert Galant, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Laureau-Jeannerot

André Z..., 2 / de Mme Jeannette J..., épouse Z..., demeurant tous deux ..., 3 / de Mme Arlette I..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Suzanne L..., épouse B..., demeurant ..., 5 /

la motocyclette pilotée par Joseph X... avec Philippe B... pour passager ; que tous ont été blessés ; Attendu que poursuivi par le ministère public pour blessures involontaires sur les personnes de Jeanine

Jean S..., demeurant ... (Essonne), 20 / de M. Henri R..., demeurant ... (Landes), 21 / de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Fondarc, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 45190 Beaugency, 2 / la société cvile professionnelle Laureau et Jeannerot

automobiles 10, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                              , exerçant sous l'enseigne Jeannin automobiles 10 & Jeannin New Car 10, 2°/ à la société Jeannin auto

Jeanine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1987, qui, après relaxe de Z...

Vu leur connexité, joint les pourvois nos 96-17.076 et 96-17.524 ; Attendu que la société " Ecole active bilingue Jeannine-Manuel " exploite à Paris un établissement d'enseignement privé et emploie

Alain Y..., demeurant : 31620 Blagnac, 2 / de Mme Jeannine A..., épouse Y..., demeurant : 31620 Saint-Rustice, 3 / de la société Screg Sud Ouest, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

sa demande en divorce aux torts exclusifs de son époux, la cour d'appel, par motifs adoptés du premier juge, a énoncé que le courrier attribué à Mme Z...en date du 23 novembre 2004 ne saurait être retenu

E..., Jeannot C..., demeurant ..., 2 / M.

X..., ainsi que par Mme Jeanine X..., épouse de ce dernier, pour le prix unitaire de 3 446 francs ; que le 20 décembre 1990, Daniel X... a cédé à la société Satelec la totalité des actions composant le

le pourvoi formé par l'association PEP 80, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes d'Amiens (activités diverses), au profit de Mme Jeannette

Jean-Pierre E..., 16 / de Mme Louise YR..., épouse Bat, venant aux droits de M. XU... Bat, demeurant ..., 17 / de Mme Jeannette R..., épouse F..., venant aux droits de M.